ACC ou ACCA

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
galochon
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Message par galochon »

Bonjour,



@sebastien87 wrote:moi je suis un peut dont ton cas! je vais bientôt passer mon permis de chasse et je suis allez voir le président de l'acca de ma commune! et il me veut pas dans sont acca!! il ma dit que le groupe de chasseur était dejas complé et que il voulais pas de nouveau chasseurs et encore moint comme je n'ai jamais chasser! il peuvent me refuser malgré que je soi de la commune?



Il peut te refuser au sein de son groupe mais pas la carte de sociétaire de l'ACCA, si j'ai bien lu :!:

Bonne chance au permis et tiens bon pour la suite yah:ou

cordialement fr;iend



galochon
sebastien87
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Message par sebastien87 »

je suis bien résidant dans la commune ou je me suis renseigner a l'acca! c'est que je ne comprend pas pourquoi il me refuse!
thierry04
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Message par thierry04 »

dans une ACCA il est IMPOSSIBLE de refuser un habitant de la commune
Alexis43
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Message par Alexis43 »

Salut,

Je confirme, si tu es domicilié dans la commune et si la société de chasse en question est bien un ACCA, ce qui est à priori vrai puisque le 87 est un département à ACCA obligatoire, alors ils sont obligés de t'intégrer.



OBLIGES...... :twisted:



8)
sebastien87
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Message par sebastien87 »

ok merci pour vos réponse!
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