<carte gratuite dans ACCA

[jrdallas38]

Dans une le propriétaire terrien non chasseur peut être membre de cette ACCA à titre gratuit.Mais peut-il donner don droit de chasse à une personne titulaire du permis de chasser en lui faisant obtenir une carte sociétaire gratuite.Je pense qu'il peut e^tre membre à titre gratuit mais ne peut faire délivrer une carte gratuite pour chasser.En effet le chasseur étranger ne peut payer maximum que le quintuple de la carte la moins chère soit 5x0 soit 0 euro.Donc dans une ACCA une carte gratuite ne peut exister.Merci de vos réponses

[Chiperlou]

C'est quoi exactement, la question ????????????????????????

[vaneau38]

Bonsoir,

Je pense que jrdallas38 veut savoir si un sociétaire étranger peut bénéficié d'une carte de chasse gratuite dans une ACCA par l'intermédiaire d'un propriétaire terrien sur cette même ACCA non chasseur.

Je pense que s'est ça la question,mais pas sur.

[philippe2b]

@jrdallas38 wrote:Dans une le propriétaire terrien non chasseur peut être membre de cette ACCA à titre gratuit.Mais peut-il donner don droit de chasse à une personne titulaire du permis de chasser en lui faisant obtenir une carte sociétaire gratuite.Je pense qu'il peut e^tre membre à titre gratuit mais ne peut faire délivrer une carte gratuite pour chasser.En effet le chasseur étranger ne peut payer maximum que le quintuple de la carte la moins chère soit 5x0 soit 0 euro.Donc dans une ACCA une carte gratuite ne peut exister.Merci de vos réponses



en jouant sur les termes : ce qui est payant ne peut etre gratuit .

une carte gratuite peut exister mais sans droit de chasse .

[jrdallas38]

Voilà exactement ma question;dans une acca un propriétaire terrien de 20 ha peut-être membre à titre gratuit de l'ACCA, donc un droit de vote.Ma questionest: est-ce que ce propriétaire peut avoir une carte gratuite de chasse et est-ce qu'il peut en faire bénéficier un autre chasseur?Je pense qu'il peut être membre gratuit s'il laisse son droit de chasse mais dès qu'il en faite profiter un tiers, la carte de chasse ne peut-être gratuite. Moi-même je paie une carte étranger, la loi sur les ACCA spécifie que la carte "étranger"ne peut dépasser le quintuple de la carte la moins chère, donc pour moi la carte la moins chère est 0 euro multiplié par 5 = 0 euro, je devrai avoir aussi la carte gratuite.

[sainthub]

Un propriétaire Non Chasseur, peut, à sa demande être membre à titre gratuit de l'ACCA, c'est à dire qu'il peut participer aux votes. S'il veut chasser, il devra s'acquiter de la cotisation correspondant à sa situation. En aucun cas il ne peut transmettre un quelconque droit de chasser gratuit. Il n'existe pas de carte de sociétaire gratuite pour les membres chasseurs.



Amicalement, sainthub.