Detention d'une arme de chasse.

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
laurent34
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Message par laurent34 »

Pour info meme si le sujet a bien derivé :)



http://www.fftir.fr/index.php?FicheNum=1838



http://www.fftir.fr/index.php?FicheNum=1969



je pense que cela peut repondre a vos questions
triple b25
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Message par triple b25 »

merci pour les deux liens a+
uskoross
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Message par uskoross »

Je pense que si tu fais neutraliser les fusils tu peux les garder...c'est dommage mais si elle tient vraiment a les garder ça peut etre une solution....a vérifier texte de loi?? :?: :?:
uskoross
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Message par uskoross »

salut 59....lis bien....j'ai dit dommage mais solution pour garder souvenir très cher avec soi sans problème....il est fort probable qu'elle ne sache pas s'en servir (j'ai dit probable!!) :wink: :wink:
uskoross
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Message par uskoross »

ton nom seul prouve a quel point tu aimes les armes...moi idem...elle , se qu'elle veut c'est les voir a leur place dans le ratelier comme avant...il suffit de lever les percuteurs sans abimer les armes et de les ranger de cotés...........ni vu ni connu..son beauf pourra lui faire c'est pas la mer à boire...t'es pas d'accord?? :wink: :wink:
uskoross
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Message par uskoross »

armes doit ètre passer par saint étienne pour recevoir le "traitement" "nécessaire" pour ètre légalement reconnu neutra

Merci pour cette précision....j'ignorais....ça change tout en effet :wink: :wink:
candide
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Message par candide »

Oui, une arme neutralisée doit être accompagnée de son certificat et je crois que les neutralisations actuelles rendent impossible la remise en fonction comme cela a été le cas pendant une période.



Les techniciens nous expliqueront ce qui est pratiqué mùais je crois qu'on joue non seulement sur le mecanisme mais aussi sur le canon et qu'il est impossible de revenir en arrière.
uskoross
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Message par uskoross »

merci a vous deux pour ces précisions ...je pensais que ce genre de neutralisation concernait uniquement les armes de certaines catégories(guerre armes de poing....) :?: :?: :) :)
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