informations sur chasse

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
imported_jack
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Message par imported_jack »

voilà

j'ai un ami qui a une maison dans le berry plus précisement à côté de issoudun à st aubin

cette maison placée en retrait du village à environ 500 m perdu dans une clairière entouré de foret

le paradis quoi !!

tout cela pour dire qu'elle dispose d'un petit plan d'eau ou quelque canard passe de temps à autre

pensez vous que nous puissions tirer quelques cartouches sur ce plan d'eau?

deuxièmement je me demande comment on fait pour pouvoir tirer le chevreuil a l'affut l'été sur ce même territoire qui lui appartient ?et de quoi dois-je avoir besoin pour exercer ce droit de chasse
PIKMOR56
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Message par PIKMOR56 »

Salut Jack :)



Pour moi, si ton collègue possède ce petit plan d'eau à 500 mètres du bourg, tu peux y chasser dessus (pense à te munir désormais de grenailles d'acier).



Pour le tir d'été du chevreuil il te faut une autorisation préfectorale individuelle. Je ne peux que te conseiller de te rapprocher de ta fédération départementale des chasseurs. Eux seront plus aptes pour te renseigner et te donner des informations précises sur la législation en vigueur dans ton département et les documents à fournir.



@+ :wink:
Matjack
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Message par Matjack »

Je pense que Pikmor56 a tout dit...et bien dit
imported_jack
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Message par imported_jack »

penses tu que j'ai besoin d'adhérer à l'acca du village ou juste une cotisation départementale est nécessaire

je précise au passage que le territoire n'est pas clos
PIKMOR56
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Message par PIKMOR56 »

Salut :)



Si tu es effectivement dans un département à ACCA obligatoire, tu peux toujours adhérer à celle de ta commune mais depuis l'abolition de la loi Verdeille régissant l'adhésion des territoires aux ACCA, tu n'es plus tenu d'y adhérer et tu peux ainsi chasser comme bon te semble chez toi.



@+ :wink:
jojo78
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Message par jojo78 »

simple petite précision qui parait évidente à certains, il lui faudra forcement une validation départementale :wink:
PIKMOR56
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Message par PIKMOR56 »

Re :)



Exact, et tu devras comme tout le monde te conformer à l'arrêté préfectoral en vigueur dans ton département.



@+ :wink:
imported_jack
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Message par imported_jack »

c'est normal merci les gars

juste petite précision ni a t-il pas de tailles minimum de territire pour chasser chez su rmon territoire ...?
PIKMOR56
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Message par PIKMOR56 »

Salut :)



A ma connaissance non. ça a peut être son importance mais dans le code rural, il y a chasse sur autrui si tu passes sur un terrtoire sans en détenir le droit de chasser mais également si ton chien y pénètre ou si tes plombs y pénètrent. A voir alors la superficie totale de ton territoire.



Surement que d'autres chasseurs du forum auraient des précisions à te donner.



@+ :wink:
imported_jack
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Message par imported_jack »

ok merci pikmor56 :)
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