La recherche a retourné 2 résultats

par Eterlou74
22 mai 2013 13:50
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse ou abus?
Réponses : 9
Vues : 227

<t>C'est totalement illégal de faire apparaître la notion de natif dans les statuts. J'ai été tresorier pendant 7 ans d'une ACCA. On ne peut pas appliquer de distinction tarifaire entre les membres d'une même catégorie. Par exemple entre un domicilié et un propriétaire d'une résidence secondaire. Ca...
par Eterlou74
11 mai 2013 11:57
Forum : Général
Sujet : fin de ma vie de chasseur : gros coup de nostalgie.
Réponses : 12
Vues : 201

<r>Gros coup de nostalgie... Je chasse, depuis l'age de 16 ans sur l'ACCA de ma commune de naissance... Je chasse avec mon frère et mon père. Pour des raisons familiales, il y'a deux ans j'ai quitté la commune. Mon frère aussi. Je ne suis plus domicilié dans la commune. Immédiatement l'ACCA nous a c...