La recherche a retourné 8 résultats

par 7 rem
08 sept. 2014 04:37
Forum : Actualités
Sujet : LA COUR DES COMPTES EPINGLE LA FDCN à juste titre.
Réponses : 5
Vues : 139

<t>Bonjour à tous.<br/> <br/> Plus que des mots, à lire les pages de la cour des comptes (29,30,31,32,33,34)<br/> <br/> Des augmentations de salaire, en 3 ANS digne des plus grands traider du CAC 40.<br/> <br/> Alors que le monde de la chasse est aux abois,degats du grand gibier,baisse constante des...
par 7 rem
10 juil. 2013 05:13
Forum : Législation
Sujet : legal ou pas!!!!
Réponses : 11
Vues : 225

Merci pour ces infos....

Domage,qu'il faille allez forcement, au tribunal administratif, voir penal, pour eradiquer ce genre de pratique!!!!
par 7 rem
09 juil. 2013 17:27
Forum : Législation
Sujet : legal ou pas!!!!
Réponses : 11
Vues : 225

<t>Bonjour, a tous.<br/> <br/> Besoin d'info sur difference de tarif entre deux membre de droit.<br/> <br/> le premier habite a l'anne au sein de la commune depuis plus de x annees. PAYE 65 EUROS<br/> <br/> <br/> <br/> l'autre est natif d'une famille du village, à une maison secondaire au village , ...
par 7 rem
20 mai 2013 11:53
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse ou abus?
Réponses : 9
Vues : 189

C'est exact sauf qu'on est est en l'an 2013 et non plus en l'an 1700....
par 7 rem
17 mai 2013 17:38
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse ou abus?
Réponses : 9
Vues : 189

Ah oui j'oublier, à part le président,un collégue et moi meme, les autres collégues chasseur et membre du bureau n'habite pas la commune à l'année.

Voila je veux juste savoir ce qui est juste ou pas, logique ou pas.
par 7 rem
17 mai 2013 15:38
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse ou abus?
Réponses : 9
Vues : 189

<t>Encore merci,pour ces infos,le probleme persite, mais tu as tout a fait raison pour le reste,une approche a deja etait faite sur ce sujet avec mon president, reste à conquerir le bureau, sauf tous les membres du bureau a l'heure ou je te parle beneficie de ce tarif, alors defois la justice, sert ...
par 7 rem
17 mai 2013 13:10
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse ou abus?
Réponses : 9
Vues : 189

Merci pour les infos.

Mais ma question demeure sur les differents tarifs encourus par nos societaire?
par 7 rem
17 mai 2013 11:20
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse ou abus?
Réponses : 9
Vues : 189

<r>Bonjour à tous.<br/> <br/> Chasseur depuis de nombreuses années,je suis revenu dans ma région natale, ayant un bien immobilier( ferme) avec 5 hectare de terrain.Travaillant sur place et payant mes impots sur la commune.<br/> <br/> Depuis 5 ans menbre de l'acca du village.<br/> <br/> Une question ...