Un préfecture plus ou moin longue

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
popey-77
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Message par popey-77 »

Salut,



Il y as 499 jour j'ai réalisé une déclaration pour l'achat d'une carabine argo



En juillet 2006 surpris par la longueur de l'attente j'ai contacté la préfecture pour savoir où en était mon dossier.

Dans un premier temps la personne ma répondu quel ne retrouvait pas cette demande puis quelques heures plus tard il l'avait retrouvé.

Le seule hic c'est qu'il m'on renvoyer une copie de la déclaration non signé et attendant de pouvoir la faire signé par le préfet



290 jours après cette date, étant un peu exacerbé par cette situation d'attente j'ai envoyé une lettre au préfet



Puis magie,

En deux jours la conseillère du sous préfet m’appelle pour me prévenir que mon dossier était en cours de traitement

Puis trois jour plus tard mon récepisse de déclaration était dans ma boite aux lettres







Avez-vous aussi des attentes similaires ?
yoyo
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Message par yoyo »

salut



je me suis achete une carabine voila 3 semaines et je l'ai declare au pres de ma prefecture le lendemain, huit jours plus tard il me demandait une photocopie de mon permis de chasser valider et depuis pas de nouvelle. J'espere que cela ne va pas mettre aussi longtemps que toi :)



a+

yoyo
agn22
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Message par agn22 »

Dans les Cotes d'armor il ne faut pas être pressé quelques mois d'attente et une fois aussi il ont perdu mon récépicé heureusement qu'à la gendarmerie ils avaient sur ordi le pv de dépot de ma demande.
niouf-niouf
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Message par niouf-niouf »

C'est normal Popey !



On ne t'as jamais appris qu'il ne faud jamais faire d'administratif

- au mois de janvier, (on rattrape le retard de l'année dernière et en plus il faud préparer les voeux du préfect)

- au mois de février (trop court et ski)

- au mois de mai (trop de férier et de pont)

- de mi juin a mi août (oh c'est les vacances)

- et surtout pas au mois de décembre (a quelques jours de noêl dans ton cas et en plus en pleine période d'émeuthe )







Perso, pour mon dernier achat (janvier 07) un délais d'un p'tit mois et demi.
xtrema
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Message par xtrema »

salut!

moi j ai fais une déclaration de mon auto beretta il y a 4 ans aux commissariat, je devais recevoir mon attestation par la préfecture du pas de calais j attends toujours apres!

mon seul justif est le récépissé de ma déclaration aux commissariat vive la france vive l administration vive les bons a pas grand chose!
popey-77
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Message par popey-77 »

Je ne vous l'ai pas posté mais, accompagner de ma déclaration il y avait tous un speech sur la réglementation et un rappelle sur la nécessité de déclaré l'arme juste après l'achat etc …
tartarin75
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Message par tartarin75 »

Donc si je comprends bien :

Imaginons (pure suputation) j'achète prochainement un fusil semi automatique. L'armurier le déclare comme il le ferait pour tout fusil (avec numéro du permis de chasser) mais je dois en plus aller le déclarer à la gendarmerie de mon domicile?



@+
Webmaster
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Message par Webmaster »

@tartarin75 wrote:Donc si je comprends bien :

Imaginons (pure suputation) j'achète prochainement un fusil semi automatique. L'armurier le déclare comme il le ferait pour tout fusil (avec numéro du permis de chasser) mais je dois en plus aller le déclarer à la gendarmerie de mon domicile?



@+



Mais alors vraiment pure Suputation !



tartarin75
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Message par tartarin75 »

am::our; am::our; am::our; am::our; am::our; am::our; am::our; am::our; :oops: :oops: :oops:



Je ne vois pas de quoi tu parles...



@+
xtrema
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Message par xtrema »

on dirais que tartarin n est pas trop automatique :( .......

oui un auto est soumis a déclaration police et pref :oops:
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