Que faire? chasse gardée?

[yoyo50]

Bonjour à tous,



c'est ma première année de chasse et j'ai, c'est vrai, la chance d'avoir eu un grand père qui était agriculteur et possédait pas mal de terre agricole. seulement voila depuis son décès les terres sont en location et je n'ai aucun membre de ma famille qui n'a chassé dessus depuis plus de 20 ans car aucun n'est chasseur.

Seulement voila, je chasse sur mes terres depuis l'ouverture et je m'aperçois que c'est le défilé, j'en suis à plus d'une dizaine de chasseur différents et ce seulement le week end (je signal au passage que aucun chasseur nous a demandé l'autorisation). Après m'être renseigné c'est comme sa tous les jours de la semaine sauf le vendredi car interdiction de chasser dans le département.

Le résultat c'est que le gibier étant chassé en permanence ne reste pas, il part sur les terre voisines qui elles sont pratiquement toutes gardées.

Je ne veux pas non plus créer des histoires mais cela m'énerve un peu d'aller sur mes terres et d'entendre tirer dans tous les sens, surtout que certains ne respecte pas trop le gibier, j'ai assisté à une scéne le week end dernier à travers une haie, le gugusse à vu un lièvre et l'a allumé à 3 reprise, ok il l'a raté mais la chasse au liévre dans notre commune n'est ouvert que 2 dimanche et voila maintenant plus de 3 semaines que c'est fermé....!! vous en tirerais les conclusions.......................



Donc voila mon dilemme, je souhaiterais faire garder mes terres pour ainsi mieux gérer les allés et venu mais je ne sais absolument pas comment faire, merci pour vos conseils précieux, avez vous un ordre de prix pour faire garder des terres?



merci de vos réponses

[tarzan]

sa doit vraiment te travailler pour poster a cette heure-ci.

il y as une société crée sur tes terres ou c'est a l'arreté départemental.car si il y as société et que les terres sont pas retiré tu peux rien dire.si il y as pas de société ou acca je sais pas comment ca marche.

[yoyo50]

non sa me travail pas au point de ne plus dormir!! je suis un couche tard qui aime bien trainasser tranquillement sur son PC le soir.



sinon il n'y a aucune société ni ACCA c'est régie par l'arrête départemental, donc les chasseurs me disent tous que c'est libre! sauf que la loi précise que c'est une propriétée privée et qu'il est interdit de chasser sans l'autorisation du propriétaire.

Les terres étant louées à un agriculteur, j'ai regardé le bail et c'est précisé que l'exploitant seul à un droit de chasse, il n'a pas la permission d'autoriser des personnes à y allé sans l'accord du propriétaire, cela va même plus loin car ces enfants n'ont même pas le droit d'y aller sans l'accord du propriétaire (bon faut pas pousser je suis pas un ours tout de même!)



Je souhaite simplement limiter les allées et venues de certains.

[sainthub]

Ne pas confondre "Droit de chasse" dévolu au propriétaire et "Droit de chasser" dévolu au fermier.



En tout état de cause, c'est le propriétaire qui défini, qui est en droit de chasser sur ses terres.



http://www.allier.chambagri.fr/spip.php?article564



Amicalement, sainthub.

[tarzan]

@yoyo50 wrote:non sa me travail pas au point de ne plus dormir!! je suis un couche tard qui aime bien trainasser tranquillement sur son PC le soir.



sinon il n'y a aucune société ni ACCA c'est régie par l'arrête départemental, donc les chasseurs me disent tous que c'est libre! sauf que la loi précise que c'est une propriétée privée et qu'il est interdit de chasser sans l'autorisation du propriétaire.

Les terres étant louées à un agriculteur, j'ai regardé le bail et c'est précisé que l'exploitant seul à un droit de chasse, il n'a pas la permission d'autoriser des personnes à y allé sans l'accord du propriétaire, cela va même plus loin car ces enfants n'ont même pas le droit d'y aller sans l'accord du propriétaire (bon faut pas pousser je suis pas un ours tout de même!)



Je souhaite simplement limiter les allées et venues de certains.





renseigne toi auprés de ta fédé mais si tu dis que c'est privée as tu mis des panneaux "chasse privée" car si tel est le cas les chasseurs que tu trouve sur ton territoire sont priés d'aller chasser ailleurs.ensuite de la a faire le gendarme c'est autre chose.de toute facon c'est un nid a ennui pour rester poli car certains vont te faire des petits dans le dos et les ennuis ne font que commencer

[chris62]

Bonjour



Il faudrait d'abord si il n'y a pas un bail de chasse en cours pour ces terres.Peut etre que les droits de chasse pour ces terres ont été donnés par un membre de ta famille.

Il y a des baux de chasse qui fonctionnenent par tacite reconduction.

Si c'est le cas , et que tu veux récupérer le droit de chasse , il y a toute une procédure à appliquer.



Si tes terres sont libres de chasse et que tu veux en profiter , je te conseille de les signaler par pancartes.

Dans ce cas , tu peux faire garder tes terres par un garde particulier assermenté ( le détenteur du droit de chasse ne peut être lui même garde) si tu ne veux pas être importuné.

Tu dois déclarer le garde à la mairie (je ne connais plus très bien la procédure).



a+

[yoyo50]

merci à tous de vos réponses



Il n'y a jamais eu un bail pour la chasse, seul mon grand pére avait peut être autorisé verbalement à quelques personnes de venir chasser sur ses terres mais il y a plus de 25 ans et à ce que j'ai pu comprendre la dernière personnes qui aurait éventuellement eu l'autorisation à arrêté la chasse cette année car trop âgée.

Ce qui me gêne le plus ce sont juste 2 équipes "braco" qui viennent très régulièrement, il sont âgée d'une quarantaine d'années, donc impossible que mon grand père leur est donné l'autorisation.

Seulement quand je leur évoque la possibilité que je fasse garder mes terres, ils ne sont plus vraiment cool.... et c'est la que comme le disait tarzan mes ennuies vont commencer!.....



Je n'ai pas trop envis de céder et de continuer la démarche pour les faire garder pour la saison prochaine, donc si quelqu'un peut me donner des renseignements concernant la procédure à suivre je suis preneur.



encore merci à vous tous

[sainthub]

Si tu as un bon copain digne de confiance et intéressé, il suffit de suivre la procédure ci-après :



http://adgppae.ifrance.com/DEVENIR%20GA ... CULIER.htm



Amicalement, sainthub.

[CAPSULE]

bonjour yoyo,



tu peux aussi créer une association loi 1901 et donc prendre quelques actionnaires sur tes terres qui moyennant finances bien entendu t'aideront à géré le territoire et tu pourras rémunérér un garde particulier



pour répondre à ta question les prix d'un garde sont aussi variés qu'il y a d'associations,

depend de la superficie du territoire, piégeur ou pas etc...



le mieux est de te renseigner dans les sociétés avoisinantes.



je connais cette situation chez moi où un propriétaire possède beaucoup de terres et n'est pas chasseur et il laisse ses terres libres au commun des mortels seulement des gens ont pris l'habitude d'y chasser et de s'approprier le "droit de chasser



d'où une multitude de conflits en tout genre



je pense que dans ton cas la meilleure solution c'est de passer par l'assoc!



enfin c'est juste mon avis !

[firehawck]

c'est quand même assez terrible,il a des terres un droit de chasse et c'est lui qui dois se demmerder pour etre chez lui "bonjour l'image des chasseurs".Tu previens la garderie et puis c'est eux qui regle le probleme,il y a chasse sur autruie ,a prioris braconage,etc... on a envie d'etre sympa mais ,etre con c'est une autre histoire ,il y a des lois et ce sont les même pour tous ,et si il y a menace ou represaille sa a un nom et c'est punissable,marre de tout ses abrutis qui nuisent a notre passion.