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@bta gfs 49 wrote:il exixte des bracelets blanc qui permet de garder le gibier tuez il faut juste conctacter la fedé ou oncfs voir la gendarmerie mais je sui pas sur que sai mis en place je croi ke sai un projet
sinon il faut allez voir sur legifrance
Salut, T'es en retard, de quelques années, le bracelet blanc n'existe plus, il a existé peu de temps, les gendarmes ou autres services de police devaient le délivrer après constatation de la collision. Ils ont rapidement abandonné les déplacement pour un animal ne les intéresse pas. Ils ont voulu refiler le principe aux maires de communes (qui sont les premiers agents de police d'une commune.
Aujourd'hui, un article est passé dans le code de l'environnement. Il s'agit du L424-9 qui précise "Le grand gibier tué accidentellement à la suite d'une collision avec un véhicule automobile peut-être transporté sous réserve que le conducteur en ait préalablement prévenu les services de la gendarmerie nationale ou de la police nationale"
@Vinbar76 wrote:j'ai lu la meme chose dans le petit livret de la fédé fourni avece la validation de la saison.
le conducteur peut s'approprier du gibier tué et le transporter en prenant soins d'avoir alerté le services de gendarmerie.
ciao
C'est exactement ce que j'avais lu en aout à la réception de ma validation départementale...
Je m'interroge sur un aute point. Un collegue à moi m'a parlé d'une assurance disponible auprès de la fédé nationale des chasseurs. Un collègue à lui (lui = mon collègue) a eu un accident avec un grand gibier et s'est fait rembourser...parait-il.... une partie (ou tout mais je ne rapelle plus) des frais occasionnés.
Information à vérifier mais dans ton cas Gaetan, ça peu valoir le coup te de renseigner parce que 2000€...ça fait mal au derrière!
en fait je ne l'ai jamais fait pour deux raisons tres simples ...
La premiere ..jamais tombé sur un gibier esquinté sur le bord d ela route( preuve donc que les techniciens de la DDE font bien leur boulot ! )
etla seconde : Parce que meme en voiture je suis pas foutu de tuer quoique ce soit !!
A++
PS : en plus comme je l'ai deja dit, je prefere ramasser un gibier que je vois sur pattes ...avant qu'il ne passe de vie à trépas .. heu voila ce qui manque dans mon process !!! le passage ou la bete passe de vie a trepas .. moi elle ne passe que de vie à
@Vinbar76 wrote:Faut faire gaffe que le cochon soit bien mort parce que s'il est juste assomé et qu'il reprend ses esprits dans le coffre, ca doit faire tout drole
J'ai le beau frère du cousin du père d'un copain etc........... a qui c'est arrivé, résultat le véhicule est mort de chez mort et obligé de faire appel aux gardes por qu'ils tuent l'animal devenu fou dans la voiture.
Je m'interroge sur un aute point. Un collegue à moi m'a parlé d'une assurance disponible auprès de la fédé nationale des chasseurs. Un collègue à lui (lui = mon collègue) a eu un accident avec un grand gibier et s'est fait rembourser...parait-il.... une partie (ou tout mais je ne rapelle plus) des frais occasionnés.
Information à vérifier ...
Personne n'a donc entendu parlé de cette éventuelle "assurance" ?
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