Bonjour Gobi,
Pour l'instand le maire m'a toujours pas répondu officiellement. (Je lui ai renvoyé un courrier pour lui demander une réponse officielle par écrit).
Il y a aussi des chemins de foret communale (qui ne sont pas obligatoirement des chemins communaux) et qui sont la propriété privée de la commune (au même titre que les bois). Ces chemins sont considérés comme ouverts à la circulation en l'absence d'interdiction.
Donc pour les chemins communaux, pour interdire, il faut un arrêté municipal validé par lea préfecture et argumenter par une protection des usagers (la catégorie de véhicule interdite présente un danger pour les autres utilisateurs ou le chemin présente un danger pour cette catégorie).
Pour les chemins des forets communales, le conseil municipal peut en interdire l'accès à tous les véhicules comme n'importe quel propriétaire privé mais il faut qu'il puise défendre son interdiction devant un tribunal administratif.
Donc j'attends
Pour ton petit papier vert, il y a pas de honte à l'avoir. La chasse est un loisir comme un autre. Après on aime ou on aime pas.
Simplement faut pas que certains croient que la possesion de ce petit papier vert leur donne des droits digne de la féodalité.
Respect, courtoisie et partage et on aura pas besoin des politiques pour s'entendre sur les chemins.
Pour le sous-bois, c'est interdit sauf pour le proprio et les ayants droirts donc la question du partage se pose pas.
