ACCA et limite de territoire

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
frosties
Messages : 476
Inscription : 19 oct. 2007 13:55

Message par frosties »

Salut a tous,



Une question que je me pose cette année (qui sera ma première).

Les limites du territoire d'une ACCA correspondent elles toujours aux limites de la commune ?



Merci de m'éclairer sur ce sujet par ce que mon ACCA fait partie d'une AICA et la taille de cett AICA étant importante (11000 ha) je ne vois pas trop comment connaitre les limites du territoire de chasse.



Merci

Frosties
foulque34
Messages : 3132
Inscription : 04 sept. 2007 18:28

Message par foulque34 »

c'est un probleme recurrent de pas mal de societes de chasse



elles devraient fournir un plan de ses territoires et de maniere obligatoire lors de la remise des cartes



les dires des uns et des autres concernant telles limites avec tel arbre couche,tel monticule de pierres,tel chemin qui n'en est pas un car recouvert de broussailles,tel lieu qu'on appelle d'une certaine facon que l'on baptise les anciens......



tout ceci n'est pas tres serieux......



a+
sainthub
Messages : 2711
Inscription : 08 août 2008 19:47

Message par sainthub »

Si tel n'est pas le cas, c'est que vos ACCA ne sont pas en conformité avec les statuts qui stipulent:



Article 7

La liste des membres et celle des parcelles dévolues à l’ACCA sont tenues à jour et disponibles en permanence au siège de l’association.



En plus chez moi, un plan au 50 000e est fourni à tout nouveau chasseur, indiquant les limites de la société ainsi que les emplacements des réserves et la numérotation des coupes forestières.



Amicalement, SH.
foulque34
Messages : 3132
Inscription : 04 sept. 2007 18:28

Message par foulque34 »

En plus chez moi, un plan au 50 000e est fourni à tout nouveau chasseur, indiquant les limites de la société ainsi que les emplacements des réserves et la numérotation des coupes forestières.



t'as bien de la chance...
serge34
Messages : 348
Inscription : 16 févr. 2008 17:57

Message par serge34 »

Oui, il y en a qui ont de la chance chez nous c'est de bouches a oreilles.....et a bisto de naz :D

est ce que pour une siciétée communale il y a aussi obligation de fournir un plan?

Amitiés
niouf-niouf
Messages : 1632
Inscription : 08 mars 2004 16:30

Message par niouf-niouf »

Ce ne doit pas être obligeatoire, mais ca ne coute pas grand chose a faire!



Une p'tite astuce que j'ai trouvé pour connaitre les limite aproximative du territoire de l'ACCA ou je chassais.

Google earht en zoumant petit a petit sur la la carte, Les limite des communes apparaissent.



C'est pas top du top, mais ca permet déjà d'avoir une base.

Faut il encore connaitre son ban sur le bout des doigts, connaitre chaque chemin, ligne, route par choeur. :wink:
sainthub
Messages : 2711
Inscription : 08 août 2008 19:47

Message par sainthub »

@serge34 wrote:Oui, il y en a qui ont de la chance chez nous c'est de bouches a oreilles.....et a bisto de naz :D

est ce que pour une société communale il y a aussi obligation de fournir un plan?

Amitiés





Concernant les chasses privées, il n'y a pas d'obligation statutaire, c'est au bon vouloir du ou des dirigeants de la société.



Amicalement, SH.
foulque34
Messages : 3132
Inscription : 04 sept. 2007 18:28

Message par foulque34 »

et si tu te fais gauler en dehors de tes limites et que tu te prends une "prune" ?

surtout si tu demandes une carte des limites mais que la non-chalence regne !!!



ben moi,je te garantie que je porterais le "pet" plus haut,que le president aura ses 4 verites dans la gueule si c'est pas mon poing.....



a+
frosties
Messages : 476
Inscription : 19 oct. 2007 13:55

Message par frosties »

@niouf-niouf wrote:Ce ne doit pas être obligeatoire, mais ca ne coute pas grand chose a faire!



Une p'tite astuce que j'ai trouvé pour connaitre les limite aproximative du territoire de l'ACCA ou je chassais.

Google earht en zoumant petit a petit sur la la carte, Les limite des communes apparaissent.



C'est pas top du top, mais ça permet déjà d'avoir une base.

Faut il encore connaitre son ban sur le bout des doigts, connaitre chaque chemin, ligne, route par choeur. :wink:





j'ai fait la même chose avec geoportail (restons français :) et j'ai un peu regardé les limites de chasse... bon, un p'tit tour avec le président aurait été sympa mais en même temps, comme on est en AICA, il connait peut être même pas les limites totales du territoire...
foulque34
Messages : 3132
Inscription : 04 sept. 2007 18:28

Message par foulque34 »

un p'tit tour avec le président aurait été sympa mais en même temps, comme on est en AICA, il connait peut être même pas les limites totales du territoire...



pourtant,c'est la moindre des choses
Répondre