Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France
Les forums de discussions Chasse Passion c'est plus de 30 sections pour tous les chasseurs de grand et petit gibiers, sauvaginiers, archées, veneurs...
@sainthub wrote:L'assurance n'est plus obligatoire pour obtenir son permis de chasser, depuis l'institution du "guichet unique" !
Le fait, pour un Président de société, de délivrer une carte sans s'être assuré que le sociétaire était en possession d'une assurance est bien une faute de sa part !
Il en est de même pour une invitation, si celui-ci ne s'enquière pas de la possession du permis et de l'assurance de l'invité.
Amicalement, sainthub.
+1@Promeneur de fusil81 wrote:Je up le sujet ...
Que faire si son président exige le timbre vote alors que l'on a envie d'aller voter par soi même ?
tu lui explique gentiment que tu préfères voter toi même lors de l'assemblée générale de ta fédération départementale et que tu as le droit de garder le timbre a cet effet !
tu peut même lui proposer de l'accompagner le jour "J".
Dans ma societe ,il est hors de question qu'un chasseur obtienne sa carte de chasse sans la presentation du permis valide et de l'attestation d'assurance...et c'est tres bien comme ça!!!
Je maintiens qu'il n'est pas nécessaire de produire d'attestation d'assurance pour valider le permis de chasser. Pour preuve le document Cerfa 12660-02 qui ne mentionne nulle part cette production, il suffit d'une déclaration sur l'honneur d'intention de souscrire.
Je ne produis pas l'attestation d'assurance ni pour le permis, ni pour la carte ACCA à présent petit village on se connait...donc ils savent mais ne la demandent pas.
@manant wrote:Je ne produis pas l'attestation d'assurance ni pour le permis, ni pour la carte ACCA à présent petit village on se connait...donc ils savent mais ne la demandent pas.
Là, par contre ton Président est en défaut, c'est à lui de vérifier l'attestation d'assurance avant de délivrer la carte.
salut a tous , moi pour ma carte j amene mon permis,mon assurance, la validation ,le timbre,jamais de souci , pourquoi faire compliquè, quand on peut faire simple!!!!!!!!!!!
Je crois que la responsabilité d'un Président oblige ce dernier a vous demander 3 choses :
- permis
- validation
-assurance
avant de vous donner son autorisation (carte de chasse) sur le territoire qui est sous sa responsabilité.
Lorsque je vais chasser dans d'autres départements, quelque soit le mode de chasse, la première fois, c'est toujours ces 3 choses que me demande à vérifier le responsable de chasse.
Opt-out complete; your visits to this website will not be recorded by the Web Analytics tool. Note that if you clear your cookies, delete the opt-out cookie, or if you change computers or Web browsers, you will need to perform the opt-out procedure again.
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.
The tracking opt-out feature requires cookies to be enabled.
