interdit ou pas ??

[thomaschasse]

Bonjours, voila ma situation je chasse dans ma commune mais il y a un amie qui habite dans une commune voisine et qui à un terrain en bord de montagne, possédant le permi de chasse j'aimerais savoir si j'ai le droit de chasser à la passé sur son terrain (donc propriété privé ) sans avoir la carte de cette comune.

Je n'ai pas envie de faire une bêtise et je vous remercie pour vos réponse

[roulio]

La passée à quoi ??

[yoyo]

salut,



pour commencer la dite commune est sous quelle régime (ACCA ou pas?)

- si ACCA : tu ne peux chasser dessus à moins que le terrain fasse 40ha d'un seul tenant et que ton amie est specifié à la société de chasse qu'elle n'avait pas le droit de chasse sur le terrain.



- si non ACCA: si ton amie a retrocédé son droit de chasse à la société de chasse tu ne peux chasser dessus sans t'acquitté de la cotisation à la société.

si ton amie n'a pas donné son droit de chasse, alors tu peux aller chasser dessus avec son accord sans payer quoiquesoit dans la limite de la réglementation en vigueur.



a+

yoyo

[Alexis43]

Salut,

Pour avoir une réponse exacte et argumentée, il faut que tu nous en dises plus:



Commune et département.

Surface d'un seul tenant et type de terrain.

Association de droit privé déjà constituée.

Terrain retiré d'une ACCA pour conviction personnelle.

Etc.

A+ CDT

[Alexis43]

Salut,

YOYO, nos réponses se sont croisées.

Une précision quand même:

Si la propriétaire n'a pas rétrocédé son droit de chasse à une éventuelle ACCA, en supposant que le terrain soit dans un département ou la constitution d'ACCA est obligatoitre, ce n'est pas pour autant que tu peux y chasser sans autre forme de procés.

Dans ce cas, soit tu possèdes la surface minimale pour en faire une chasse privée et tu fais alors ce que tu veux dans le respect de la loi générale, soit tu n'as pas cette surface et alors, si tu fais opposition pour convictions personnelles, personne ne peut y chasser, même pas toi!

A+

[thomaschasse]

je vous remercie je vais bien me renseigner et je vous tien au courant merci beaucoup