Faute du président

[Flash38]

Slt,



Si le président prend seul une décision qui a été voté contre par le conseil d'administration, quels sont les recours ?



Merci

[CHRIS 63]

Bonsoir,

Faudrait quelques éléments précis pour donner un avis !! lol !! Tout n'est jamais tout noir ou tout blanc !



Cordialement.CHRIS.

[SCHNUTZ]

@Flash38 wrote:Slt,



Si le président prend seul une décision qui a été voté contre par le conseil d'administration, quels sont les recours ?



Merci



Il faut voir les statuts, est-ce que la société a donné pouvoir au président de prendre toutes décisions, est-ce que la décision prise malgré le vote est contraire aux statuts ?

Vote à majorité absolue, relative, le vote du président est-il prépondérant? autant de points qu'il faudrait éclaircir. Sinon c'est du ressort du tribunal administratif, pour abus de pouvoir.

[Flash38]

Il a pris la décision de prendre 2 nouveaux étrangers bien que le conseil d'administration ait voté contre parce qu'ils intègrent son équipe.

Il a répondu par courrier favorablement aux demandes de ces derniers sans avoir consulté personne.

Doit-il et comment doit-il faire pour annuler ses réponses.

S'il refuse, quel recours ?

Rien de particulier mentionné dans les statuts

[CHRIS 63]

Bonsoir à tous,

L'arrivée de ces deux personnes pose problème ?



Cordialement.CHRIS.

[Flash38]

Oui car le quota d'étrangers est atteint

[Flash38]

@palombe wrote:bonsoir à tous .



eh ben ci ils sont leurs quota d'ètrangers, c'est bon ou il et le problème .

ils n'ont prendrons plus d'autres ètrangers comme tu les appellent.





Ces 2 là sont en plus du quota

[CHRIS 63]

Bonsoir à tous,

Ah les étrangers !!! m1;dr Ceux qui viennent manger le cuissot des chasseurs du cru ?? C'est intolérable !!! cr1;az



a plus.CHRIS.

[AFPV]

@Flash38 wrote:Oui car le quota d'étrangers est atteint



Dans les ACCA, le seuil minimum est de 10%. A moins que les statuts de la société en cause n'aient déterminé un maximum, normalement, il n'y a pas de maximum. Par ailleurs, un membre facultatif ("étranger") peut intégrer le conseil d'administration ( poste renouvelé annuellement).

[creusoi]

@OLERON wrote:@CHRIS 63 wrote:Bonsoir à tous,

Ah les étrangers !!! m1;dr Ceux qui viennent manger le cuissot des chasseurs du cru ?? C'est intolérable !!! cr1;az



a plus.CHRIS.





Illustration en image: cr1;az cr1;az cr1;az

http://www.youtube.com/watch?v=LT4pljjf4tY







m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr



a mourir de rire cette video !!!!!!!!!!