Sociétaire et actionnaires !

[serge66]

@master of puppets wrote:salut



en général les actionnaires des ACCA et société communale ne payent pas des sommes aberrantes pour leurs actions (entre 2 et 300 euros) soit entre 2 et 4 fois le prix de la carte sociétaire la moins chère.



j ai beau chercher partout mais je n ai pas encore trouver de chasses privée qui permettent de chasser le petit et gros gibier ainsi que le migrateur toute la saison pour cette somme(on peut multiplier par 10 voir plus)



les actionnaires permettent souvent de faire survivre la société par leur apport financier, exemple de ma société qui doit payer la modique somme de 1100 euros pour les bracelets de chevreuil et grand cervidé le problème a été réglé en faisant rentrer 4 actionnaires supplémentaire sans toucher au prix des carte sociétaires.



je suis proprio de 30 Ha sur cette société

et je ne vois pas en quoi je serai viandar ou arriéré de trouver normal qu'un clampin que je ne connais pas, qui habite à 100 Km de là ,qui ce pointe à 10 h du mat sans avoir fait le pieds , avec son 4*4 à 40k euros et son express à 10k euros avec son télescope monté dessus et qui se barre le soir dès qu il sait qu'il n'est pas sur la liste des chasseurs qui auront un bout de bidoche tout en barraguinant dans sa barbe parcequ il estime que le poste qu il eu ne lui permettait d'exploiter se fameux télescope car le sanglier lui est passé à 3 metres dans un chemin au milieu d'un taillis épais paye 4 fois le prix de ma carte de sociétaire



heureusement ils ne sont pas tous comme cà .



pour les jeunes, si ils sont motivés ils leurs suffit de trouvé un petit boulot l'été au lieu de jouer à la play et le prix de l'action ne sera pas un probléme. dans mon village il y a un jeune de 12 ans passionné par la chasse ses parents ne chasse pas , ça fait déjà 1 ans qu'il a mis des annonces dans les boites aux lettres pour faire des tontes ou des petits travaux chez les anciens pour ce payer son permis, son fusil etc etc.

Salut,

t,1;op

il n'y a rien a rajouter tout a tout dit, sauf qu'en plus des bagues chevreuils et cervidés, il te reste aussi à payer les parcelles ONF

donc les ACCA sont plus a la portée de petit chasseurs quoi que l'on veuille nous laisser croire.

moi aussi j'ai des entre ma femme et moi une trentaine d'HA et je pense que je suis chez moi pour chasser par rapport a un citadin et si je paye un peu moins que lui c'est logique et normal



d'ailleurs vous n'avez qu'a regarder les tarifs des chasses privées , il ne faut pas aller loin CE FORUM OU D'AUTRES FORUM en SONT rempli et vous verrez que ce ne sont pas les mêmes tarifs



SUR CE je vais aller nettoyer le chenil maintenant que la gelée est passée







serge

[Arnauld]

Des chevaliers blancs qui pissent plus loin que les autres, ce n'est pas l'objet d'un forum !

Des exemples personnels et contradictoires, on peut en trouver à la pelle.

C'est donc sur la loi qu'il faut raisonner.



Il y a la loi qui régit les ACCA.

Le 06 n'est pas soumis à ACCA, les chasses communales sont donc d'ordre privées ! On peut y chasser pour 80 €, gratuitement et ne payer que si l'on tue etc ...



Dans notre pays, l'habitant de la commune n'a pas plus de privilège que le clampin qui habite à 100 km.

Or, la loi Verdeille instaure cette ségrégation.



Le seul privilège qui devrait être accordé devrait résider sur la contribution.

Or, la loi Verdeille renforce la discrimination en sanctionnant un propriétaire de terre.



De plus, la loi ne fait pas de distinction entre domiciliés et résidents. On en a déjà débattu ici.

Ce critère cité dans la loi Verdeille n'est donc pas applicable.



Bien sûr, avec une vision parcellaire, on dira que ce qui n'est pas ACCA ce sont des vilains méchants mercantiles.

Mais la réalité est autre.

Et une chasse communale est privée !!

[master of puppets]

@Arnauld wrote:



Dans notre pays, l'habitant de la commune n'a pas plus de privilège que le clampin qui habite à 100 km.





si si

l'habitant de ma commune:

- à le droit de couper 5 m3 de bois de chauffage sur les terrain communaux boisés

- à le droit de mettre du 1er avril au 31 décembre un animal (equin, bovin, caprin, ovin) sur les prés communaux

-paye moins cher la location de la salle des fétes, du terrain de tennis

-paye moins cher la cantine scolaire

-etc etc



il y a plein d'autre exemples où l'habitant de la commune paye moins cher ou à des avantages que le clampin qui habite à 100 km ou même sur la commune voisine

[Arnauld]

Reste sur la question de la chasse et des ACCA, ça sera plus clair pour tout le monde.



car si je lis bien tes arguments, tu nous cites des exemples ou la collectivités (ta commune), met le bien collectif (les terrains communaux)ou des prestations organisées par la commune, à la disposition des habitants (TOUS sans exception) de la commune.



Il est dit dans la déclaration des droits de l'homme qu'un privilège ne peut être basé que sur l'utilité commune.

Si les habitants bénficient d' avantages, c'est qu'ils paient par ailleurs des taxes qui contribuent à financer ces avantages.

C'est le principe Droits/Devoirs !



Or, le cas d'une ACCA n'a rien à voir avec ça !

La mécanique Verdeille est la confiscation de terre privée au profit d'une partie des habitants de la commune ( les chasseurs et pas les autres ).

Sauf cas très spécifiques (opposition de conscience, retrait à l'issu du cycle quinquennal, procédure fastidieuse ....) le retrait des terres n'est pas possible.



De plus, payer des taxes sur la commune ne permet pas à un non chasseur de bénéficier du statut de membres de l'ACCA. Si j'achète une p'tite bicoque dans ton village pour mon plaisir, je pourrai bénéficier de la salle des fêtes, prélever mes 5m3 de bois etc ... mais je ne pourrai pas chasser sur l'ACCA ....pas avant 4 ans.

Saisi tu la discrimination ?

[master of puppets]

NON je comprend pas, arrete de me prendre pour une burne je sais ce que c'est une ACCA.

ma societe n'est pas une ACCA mais on a basé le reglement sur celui des ACCA en moins rigide.pour l'histoire des 4 ans je ne pense pas que toutes les ACCA applique cette regle , elle sont toute à l'agonie financierement

et ne doivent pas cracher sur une nouvelle cotisation.

sur ma commune d'origine(dans le Tarn)

si tu achete une maison tu peux chasser le lendemain de ton passage chez le notaire le bureau ce doute bien que tu va pas la revendre dans 1 mois



par contre si tu loue une maison tu ne pourra chasser que l année suivante (quand tu aura payer ta taxe d'habitation)



par contre sa fait 12 ans que j'habite en vendée donc pas d'acca seulement des societe privée et bien je n ai pas pu chasser pendant 3 ans sur la premiere commune où j ai residé,au bout de 3 ans de demande d'adhésion refusé sous pretexte que cette societe etait la seule à pouvoir tirer le lièvre sur le département je leur ai demander quand je pourrai chasser en AG et il m'on repondu clairement JAMAIS, pour pouvoir chasser il m'a fallu déménager alors que si j avais ete dans un département ACCA j aurai attendu 1 année de plus et le jour de l'ouverture du lièvre je serai venu exposé mon grandes-oreilles sur la place du village en crachant sur tous ces enc****(même si ce n'est pas ma chasse)



je suis d'accord avec toi sur le principe confiscatoire de la propriete fonciere c'est totalement injuste et ne fait qu'augmenter les conflits chasseurs/non-chasseur. c'est totalement inadmissible de devoir cloturer les 5 ha autour de sa barraque de facon à empecher le gibier à poil de rentrer sur ton terrain(si y a du sanglier va falloir faire du solide).



mais on ne peut pas dire le contraire les ACCA permettent à tous le monde de pouvoir chasser suffit d'etre patient dans certains cas particulier.

[Arnauld]

Suffit d'être patient !



Des exemples particuliers y'en a la pelle.

Il faut donc raisonner sur la loi en elle-même.



bien sûr que l'ACCA acceptera un nouveau venu ...au prix fort !

Et s'il y a déficit budgétaire, il suffira d'augmenter les cotisations.

Quand tu subi un coef multiplicateur de 3 à 4, ça ne te fais pas plaisir.



suffit qu'une ACCA ait la même pénurie en lièvre et il te faudra attendre 4 ans exactement comme sur la SC de Vendée !!!



1- c'est confiscatoire

2 - comme pour toute les chasses, des bureaux réfractaires utiliseront des méthodes pour freiner les nouveaux. L'ACCA offrant un motif juridique !



PS : je ne te prends pas pour une burne mais les exemples que tu as cité étaient vraiment trop éloignés du principe de l'ACCA.

[Red cloud]

cr1;az cr1;az

Imaginez le néophythe qui souhaite se mettre à la chasse, et croyez moi on va avoir besoin de ces gens là pour sauver la chasse...



"Bonjour , j'aimerai bien chasser, passer mon permis et parcourir les merveilleux paysages d'ici et d'ailleurs, comment dois-je faire et comment ça se passe après concrètement?"



Et bien d'abord on va lui demander de prendre une chaise et je pense qu'à la fin de l'exposé il aura, au mieux, envie de se mettre au VTT... :pingou:in



Vu de l'intérieur c'est déjà pas triste, mais alors vu de l'extérieur f1ol;



On se plaint des conditions d'accès à la chasse fixées par les autorités, mais alors faut voir aussi ce que l'on s'inflige en interne....



Moi je croyais qu'actionnaire c'était celui qui touche des dividendes...ben té!...vis ma vie d'actionnaire partout, payer au triple ou au quadruple le droit de chasse, la recherche d'actions dans des territoires intéressants....

[sim09]

@serge66 wrote:@Arnauld wrote:Vaneau 38,

tes propos sont contradictoires

@vaneau38 wrote:il n'y a que les chasseurs aisés qui on le droit d’allée chassé partout le petit chasseur na pas le droit de chassé hors de son département sans un surplus d'argent.

La chasse est sur une mauvaise pente,je plaint les jeunes.

Amicalement



Si tu lis les propos de Serge, alors personne ne pourrait chasser hors de sa commune, et pire, tu ne pourrais pas chasser si tu ne fais pas apport de terre. Sauf à payer des sommes aberrantes.



Il faut être cohérent dans son argumentation.



La chasse souffre d'une pyramide des âges vieillissante !

A avoir des bureaux bornés et réfractaires, les jeunes (et moins jeunes) qui par nécessité professionnelle partent travailler en milieu citadin, ou tout simplement "ailleurs" ne peuvent plus trouver de territoire.



La résidence sur une commune ne peut en aucun cas constituer un privilège.





Salut,

comme d'habitude vous lisez a moitié les réponses aux sujets,

1°) la loi sur les ACCA ce n'est pas moi qui l'ai faite, et elle permet justement a tout le monde de pouvoir chasser:

pourquoi, parce que dans les chasses de plus en plus privée si tu n'as pas 1000 ou 1500€ ]tu peux pas chasser

2° je réponds a une question de TARIFS et non de droit de chasse , et il est normal qu'un propriétaire résident paye moins cher

dans notre ACCA la différence est de 70€( 150€ un membre de droit, 220€ un permissionnaire) rien a voir avec vos chasses privées à 500€ minimun une demi action



De plus je suis POUR un maximun d'actionnaires sérieux dans notre ACCA car comme cité plus haut certains actionnaires travaillent autant sinon plus de certains membres de droit.



Joccary

Salut

Serge 66 ne passe pas uniquement pour une personne arriéré mais aussi pour un viandar pour moi, si tout le monde pense et fait comme toi dans 10 ans tu seras seul à chasser sur ta commune continu t'auras tout le gibier pour toi, t'auras de quoi manger toute l'année du gibier à chaque repas



ensuite cher ami MOI VIANDARD, vas un peu lire mes sujets et tu comprendra peut être que tu dis n'importe QUOI( je chasse pour mes chiens et non pour moi d'ailleurs j'ai tiré une seule fois depuis le début de la saison alors ), d'ailleurs tu vois la chasse pour moi s’arrête ce week end la prolongation officielle vas jusqu’à fin février, alors vois tu je me fou complètement de la viande que je distribue a tout vent

alors vois tu si j’étais un viandard je chasserai jusqu’à fin février pour bien remplir mon congélateur



Quand au droit de vote j'ai commis l'erreur de ne pas le mettre en bleu je m'en excuse





voila simplement pour vous dire que les ACCA ont été crées pour que tout le monde puisse chasser avec une somme raisonnable qui n'a rien a voir avec les chasse privée.

dans mon ACCA (150€/220€) DANS LA CHASSE PRIVEE VOISINE LES ACTIONS DE CHASSES SONT DE 1500€.

Alors vous voyez bien qu'un citadin a le choix.





ensuite il y a surement des exceptions aux règles des ACCA ou vous pouvez tomber sur des neu neu,

nous par exemple le résident secondaire n'as pas besoin d'attendre 4 ans pour le tarif membre de droit a chaque bureau d'ACCA de réagir avec intelligence, ensuite pour les achats de terrain la loi vient d’être modifiée dernièrement





serge



Ah j'ai eu peur pour le droit de vote, je t'ai cru sérieux

[serge66]

Salut,

pour moi qui suit dans une ACCA aucune discrimination que la chasse prenne mes terres, d'ailleurs j'ai 15 ha dans une ACCA voisine et je ne pleure pas

Arnault tu est dans une chasse communale, tant mieux si cela te convient , mais ne vient pas critiquer une ACCA qui a été instauré pour que tous nous puissions chasser

si tu achète une bicoque dans mon ACCA tu n'auras pas besoins d'attendre 4 ans pour payer la carte comme membre de droit

une loi elle peut s’interpréter

exemple:

tu n'est pas membre de droit officiellement, mais habitant la commune nous te faisons payer de suite la carte au prix membre de droit,

voila c'est comme partout il suffit parfois de réfléchir.



quand j’étais dans l’Hérault j’étais dans une chasse communale et la je ne plaisantes pas

les membres permissionnaires n'avait pas droit au vote alors!!!!!!!!!



il ne te reste Arnault qu'a écrire au ministre concerné et avec le gouvernement actuel tu risque d'avoir gain de cause si tu veux supprimer les ACCA.



voila les statuts des ACCA il faut cependant aller sur le code rural pour les articles recemment modifié

http://www.chasseursdesavoie.com/Infoli ... deille.pdf



Serge

[Arnauld]

@serge66 wrote: il ne te reste Arnault qu'a écrire au ministre concerné et avec le gouvernement actuel tu risque d'avoir gain de cause si tu veux supprimer les ACCA.

Faudrait savoir, c'est le monde des bisounours les ACCA !

Le clampin qui est à 100 km ne paie que 70 € de plus, c'est pas la mort.



Comme beaucoup de loi en France, la loi Verdeille a été voté dans un temps où le remembrement explosait. Et comme la France a des relans collectivistes hypocrites, vite, il fallait faire une loi Verdeille pour que les pauv'ch'tits ouvriers puissent continuer à chasser devant le gigantisme des exploitations agricoles.



Mais la réalité ne s'est pas passée ainsi

L'exode rural a achevé de mettre les ouvriers dans des barres d'immeuble et les grands bourgeois se sont détournés du foncier rural, préférant l'immobilier plus rentable.

Déjà que la pyramide des ages se casse la g*eule, je suis certains que les départements à ACCA n'ont pas plus de chasseurs que ceux où elle n'est pas imposée.



Mais le vérifier serait prouver l'inutilité d'un système aussi austère.



Quand un système est obsolète ou produit des effets pervers, il faut avoir l'honnêteté de le dire.



Ps ; à 80 € la carte chez moi, c'est encore moins chère que dans ton ACCA