Otez moi d'un doute, promener son chien ?

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
Alexis43
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Message par Alexis43 »

Re salut, tiens, allez donc lire ici:



http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiq ... sse-ar1369



Maintenant, si vous êtes trop fainéant pour aller lire, c'est votre problème.

Et zut à la fin, j'en ai ras le bol des gugus qui s'inventent des règles sous le seul prétexte que ça les arrange...merde alors!

Amicalement à tous les chasseurs respectueux de la loi, positive ou négative pour eux mêmes!

:x :P :evil: :twisted:

:D 8)
Arnauld
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Message par Arnauld »

Motaputu,



Pour faire simple, par rapport à tout ce qui a été dit (et qui est légalement "vrai").



Tu peux te promener avec ton chien, en campagne, partout où tu irais sans :!:

1- la tenue en laisse n'est nullement obligatoire.

Excepté cas spéciaux comme chiens de 1er et 2e cat dans les lieux publics, arrêtés municipaux (c'est le maire, pas le président de l'ACCA), et lieux privés spécifiques.



2- la divagation est réprimée, sachant qu'il n'y a pas de définition rigoureuse.



3- l'acte de chasse, est un acte volontaire.

Donc tout dépend ce que tu laisses faire , ou encourages ton chien ...et du préjudice encouru.



4- L'arrêté de mai 1986, reprenant celui de 1955, interdit la divagation en sous-bois du chien du 15/04 au 30/06.

Mais de tte façon, il y a avant tout la notion de propriété privée.

Par exemple, les forêts domainiales interdisent toutes l'année les chiens en sous-bois ...et déconseillent aussi les bipèdes (ah, sacrés ramasseurs de champignons).



5- l'entrainement des chiens nécessite l'accord du détenteur du droit de chasse ...donc c'est régler d'emblée.



Ps : les "types" de chiens listés dans l'arrêté de janvier 2006 (reprenant celui de nov 2005) sont donnés à titre indicatif puisqu'il n'existe pas de définition légale (seul le chien LOF correspond à une race).



Ps2 : effectivement, les campagnes ne sont pas parcourues QUE par les chasseurs.
arnicome
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Message par arnicome »

ben ce soir, j'ai fait une belle petite promenade.

et après avoir été rangé et casé dans une catégorie de gens types et ben je vais aller me coucher.

salut :D yah:ou
Alexis43
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Message par Alexis43 »

Salut,

Cela n'a aucune importance.

Tu as eu accès aux textes originaux et donc tu as pu les lire.

Sur ces textes, tu as eu des commentaires d'ARNAULD et de moi même.

Tu as eu également accès à l'explication de texte via les fiches éditées par l'ONCFS.

Ces trois avis sont parfaitement convergents.

Tu es donc informé et c'est bien le but et la motivation, je pense, de MOTUTAPU.

ARNAULD et moi même pouvons être des charlots, mais les juristes spécialistes de l'ONCFS?

A présent, tu as les cartes en main pour te forger ta propre opinion et ne pas en rester aux bla bla bla de certains chasseurs jaloux et/ou incompétents, et qui, parfois, sont malheureusement à des postes à responsabilités au sein du milieu.

Combien ont, ne serait ce qu'une fois, eu la curiosité de parcourir le code de l'environnement/rural, section chasse seulement, ou la loi VERDEILLE, qui sont quand même le fondement de notre loisir?

Il t'appartient de faire ton choix, te laisser emmerder par des incapables qui restreignent tes droits parce que ça les arrange, ou bien te faire respecter.

Va donc lire les "aventures" de CREUSOI, SDI et bien d'autres!

Moi, ça fait très longtemps que j'ai fait le choix de faire valoir mes droits (ou de ne pas me laisser emmerder). :twisted:

8)
motutapu
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Message par motutapu »

Merci de vos réponses.

Le texte est clair, si le chien n'est pas en laisse la polémique avec le garde est ouverte meme si le chien revient au rappel.

En laisse le chien ne se dépense pas, la promenade est inutile.
Alexis43
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Message par Alexis43 »

@motutapu wrote:Merci de vos réponses.

Le texte est clair, si le chien n'est pas en laisse la polémique avec le garde est ouverte meme si le chien revient au rappel.

En laisse le chien ne se dépense pas, la promenade est inutile.



:?:

Salut,

MOTUTAPU, peux tu préciser ton point de vue et développer cela STP?

Merci.

8)
motutapu
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Message par motutapu »

@Alexis43 wrote:@motutapu wrote:Merci de vos réponses.

Le texte est clair, si le chien n'est pas en laisse la polémique avec le garde est ouverte meme si le chien revient au rappel.

En laisse le chien ne se dépense pas, la promenade est inutile.



:?:

Salut,

MOTUTAPU, peux tu préciser ton point de vue et développer cela STP?

Merci.

8)



Et bien si le chien n'est pas en laisse et circule hors chemin, il est considéré en action de chasse même si on le rappelle en permanence, ce qui nous met dans une situation illicite et donc verbalisable si le garde que l'on croise manque totalement de tolérence.

Par ailleurs, promener un Setter en laisse est totalement inutile et peut être même préjudiciable à sa chasse naturelle.

Donc, je prendrais le risque de me faire verbaliser en connaissance de cause.
Alexis43
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Message par Alexis43 »

Salut,

Cela n'est vrai que dans les bois/forêts et pendant la période 15/04-30/06 et s'il est hors chemin.

Hors des bois, tu peux promener ton chien à condition de ne pas tomber dans la définition de la divagation.

A+
azor2
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Message par azor2 »

bonjour



j'ai lu avec un grand interet les docu via les liens mis à notre disposition.je vous en remercie. Cela évite les blabla, et me permet de promener mon grand courant toute l'année, en laisse.
Arnauld
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Message par Arnauld »

@motutapu wrote:

Et bien si le chien n'est pas en laisse et circule hors chemin, il est considéré en action de chasse même si on le rappelle en permanence, ce qui nous met dans une situation illicite et donc verbalisable si le garde que l'on croise manque totalement de tolérence.



Mais non :!:

on vient de te donner les textes !

un chien sans laisse n'est pas un chien qui divague :!:

un chien sans laisse dans les champs ou bois n'est pas forcément un chien qui chasse :!: :!: :!: :!: :evil:



ça sert à rien de tendre les perches à ceux qui se veulent autoritaires et qui n'ont pas d'appui légal.
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