Territoire de chasse

Débattez sur la chasse dans son ensemble. Pour tous les sujets généraux qui n'ont pas leur place ailleurs
Alexis43
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Inscription : 26 juil. 2009 13:13

Message par Alexis43 »

Salut,



GUIGUI, lorsque tu écris:"Brandon en habitant Courthézon pourra ( après obtention de sont permis de chasse) chasser sur Courthezon (il faudra avant l'ouverture qu'il prenne contacte avec le du syndicat). "



Cela dépend du type de société de chasse, si la commune a du terrain chassable, si le droit de chasse a été loué à une société privée, du contenu du bail passé etc etc.

Tout dépend du statut juridique de la dite "société de chasse".



8)
Alexis43
Messages : 5501
Inscription : 26 juil. 2009 13:13

Message par Alexis43 »

Salut,

Salut GUIGUI, ces précisions intéressantes répondent au questionnement de Brandon.

C'est plus clair ainsi! t,1;op

8)
brandon.84
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Inscription : 24 nov. 2013 16:39

Message par brandon.84 »

Merci a tous pour vos reponse :) guigui034 je t'ai dans mes amis pour chasser la bécasse tien moi au courent sa me ferais plaisir d'etre la ;)
brandon.84
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Message par brandon.84 »

Pas de soucis sa marche merci :)



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