Je dechante

[SCHNUTZ]

@JML19 wrote:Bonsoir Alexis43



Dans ce cas toutes les sociétés de chasse sont privées, puisqu'elles vendent des cartes de chasse à qui elles veulent.



Par exemple au Bail là où je chassais avant les propriétaires se sont réunis et ne vendent des droits de chasse qu'à leurs copains, c'est donc une chasse privée suivant ta définition ?



Pourtant non ce n'est pas une chasse privée, c'est une chasse publique avec des droits de chasse réservés.



Dis moi ce qui m'empêche de faire une société de chasse en Corrèze et de réserver des cartes de chasse à mes oncles et mes tantes à l'autre bout de la France à Lille, même s'ils ne viendront jamais chasser en Corrèze.



De dire voyez dans ma société de chasse il y a des étrangers qui sont de Lille.





JML19 comme indiqué par plusieurs chasseurs du forum tu confonds chasse privée et enclos. Je ne suis pas propriétaire mais adjudicataire d'une chasse communale et je suis le seul à pouvoir chasser puisque j'ai loué le droit de chasse c'est donc une chasse privée. J'ai la possibilité d'inviter ou de vendre des actions de chasse à qui bon me semble sans pour autant en faire une chasse publique, ni une chasse commerciale (quoique ce ne soit pas incompatible)et il n'y a pas de grillage (j'aurais du taf pour clôturer et mettre des portes partout pour les paysans.

En gros il y a:

la chasse communale (publique)

la chasse communale mise en adjudication (privée)

Les ACCA chasse publique avec des droits pour les propriétaires.

[jay27]

Pour vous donner des nouvelles, mon amis me donne le droit de chasser sur sa parcelle de bois d'un hectare et mon employeur me donne le droit sur une parcelle de 4 hectare de bois... C est une parcelle communale... La chasse de serifontaine m a dit de les recontacter au mois de mai avant l'ag afin de voir lors de celle ci si il accepte un exterieur commune... J attends aussi une autre reponse pour une privee... Dans l immediat 5ha me suffiront pour une 1ere saison et entrainer le chien

[Alexis43]

Salut

On peut ajouter la chasse sur le domaine public maritime, ou pas maritime!

Il s'agit donc de domaine public, mais le droit de chasse est "loué" en adjudication, ou pas d'ailleurs, au plus offrant.

Pour le DPM, le droit de chasse peut être aussi cédé aux sociétés de chasse locales qui gèrent alors le DPM...

Idem pour les territoires gérés par l'ONCFS.

Les adjudicataires peuvent vous parler des tarifs qui flambent...

8)

[Red cloud]

@Alexis43 wrote:

Idem pour les territoires gérés par l'ONCFS.

Les adjudicataires peuvent vous parler des tarifs qui flambent...

8)





je reste étonné de voir cela car pour moi les chasseurs pourraient inverser le rapport de force au lieu de se retrouver dans la curieuse situation de devoir payer (et cher) pour leur rendre un service gratuit...avec en plus parfois une ONCFS qui se permet des battues administratives ou des travaux dans les bois les veilles et jours de battue f1ol;



Avec la chute du nombre de permis à venir, je peux me tromper mais je pense que mécaniquement les prix vont sérieusement baisser.

[jay27]

J ai eu ma reponse pour la privee... 450euros... Donc a moins d etre pris sur la communale ce sera les deux petites parcelles

[Alexis43]

Salut,



REDCLOUD,



En suivant le post et en te lisant, je me rends compte que j'ai écrit l'ONCFS au lieu de ONF...



Désolé!



Un peu différent donc!



8)

[JML19]

Bonjour



Il existe deux types de sociétés qui toutes deux n'ont aucun contenu juridique précis :



•la société communale de chasse est une association dont le territoire couvre une grande partie de la commune et qui est ouverte aux chasseurs de la commune ainsi qu'à quelques personnes extérieures à la commune. Le territoire est constitué par des abandons du droit de chasse à l'association, des apports de droit de ses membres et des locations.



•la société de chasse privée est une association dont le « recrutement » des membres est généralement limité. Le territoire de cette association est essentiellement constitué d'apports de ses membres et de terrains loués. La participation à la location du territoire et au budget de fonctionnement est généralement appelée « action de chasse ».



Oui je suis d'accord mais pour moi c'est la même chose si une société communale de chasse ne distribue pas de droit de chasse hors de ses connaissances et des membres de la commune.



Oui je pense que lorsque je parle de chasse privée, je confonds avec chasse privée en enclos, où la chasse pour certains gibiers est possible toute l'année.

[Red cloud]

@Alexis43 wrote:Salut,



REDCLOUD,



En suivant le post et en te lisant, je me rends compte que j'ai écrit l'ONCFS au lieu de ONF...



Désolé!



Un peu différent donc!



8)





salut



....je n'ai pas été plus attentif que toi...j'ai répété pareil p1;ad

[Moustik]

Cela dit, Jay27, il y a dans ta région de très bon bois à pigeons qui ne sont pas plus grand que tes 2 parcelles. C'est un département ou la chasse au pigeon est reconnue, tu as possibilité de chasser le soir, aux palettes etc (à vérifier dans l'arrêté préfectoral, je n'y chasse qu'une ou 2 fois par an et je n'ai pas la prétention de connaître, mais j'y ai rencontré des passionnés de pigeon qui s'y trouvent très bien). C'est un type de chasse d'affut qui peut être très sympa. Qui sait, tu auras peut être finalement une belle saison. Tiens nous au courant!



Effectivement, JML19, tu as vu juste. C'est un mode de fonctionnement très différent des ACCA que tu connais. Malheureusement, dans certaines régions les ACCA n'existent pas. Et que dire du chasseur Parisien sans terre ni racines...

[jay27]

Finalement ce n est pas une mais deux parcelles mises a dispo par mon employeur une de 4ha de bois et une de 3ha de plaine bordee d une riviere... On verra bien