sanctions ou pas ?

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
macj
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Message par macj »

J'ai un exemple similaire (mais pas dans une acca)



D'habitude consignes strictes + amendes (en résumé pas de laies >50kg vidées)

Sauf que cette année ils sont dans le collimateur de tout le monde (onf, agriculteurs voisins etc..) car surpopulation



Du coup à la dernière battue consignes du chef pour les sangliers : pas de consignes (chacun fait comme il le sent comme ils disent)



Résultat: évidemment certains n'arrivent pas à se raisonner

1 laie passe encore

2 grosses mamans dans la meme battue (donc on parle plus trop d'erreur) ca commence à faire pour un invité



Dans le cas présent l'invité (ou plutôt son invitant) n'a pas été sanctionné puisque consignes claires au rond...juste petite réprimande orale sous forme de moqueries

maintenant je suis pas persuadé qu'il sera invité de nouveau...



bref entre le dit / non dit, le paradoxe de la régulation et de la gestion d'une belle chasse de sangliers....
cacasse
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Message par cacasse »

Merci vos avis sont très pertinents et ils ne divergent pas trop sur la base de la question .



après le chasseur en question , je l'ai vu ce soir et il a demandé a un technicien de la fédé qui lui a dit , déjà un qu'il ne comprenait comment la DDT a pu signer un règlement intérieur pareil , vu ce qu'il y a comme sangliers sur votre territoire f1ol;

en deux qu'il ne pouvait être puni car le responsable de battue avait dit dans ces consignes "on tire" donc on tire pas de sexe pas de poids , il aurait du mentionner dans ses consignes l'article du règlement intérieur portant sur le tire des sangliers femelles...



après le chasseur en question lui pour ne pas mettre le brin va se conformer a sa "punition" car il est au bureau et fait parti de ceux qui on suggéré cet article.

ou celui qui a tirer une laie de +de 50kg ne pourra plus en tirer d'autre.

Mais il veux que soit dit par le président que normalement il n'est pas sanctionnable.

je suis également au bureau je suis le seul qui n'était pas d'accord sur ce point , quelques un d'entre vous en avez donner des raisons qui sont les mêmes que les miennes et que j'avais exposé l'or d'une réunion précédente l'assemblé général.
michel39
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Message par michel39 »

Le règlement intérieur c'est une chose...

Les consignes d'un chef de battue c'est autre chose.... elles peuvent s'écarter du règlement intérieur en cas de besoin....

La responsabilité de chef de battue est directement attribuée par le Président et les chasseurs doivent respecter les directives du chef de battue...



Il donne les consignes de tirs, donc c'est lui qui peut être sanctionné... Pas le tireur...
First58
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Message par First58 »

Bonsoir,

Il y a des propos et des consignes que je ne m'explique pas: vous êtes en surpopulation... alors y a t il besoin de se prendre la tête sur le tir de laies de tel ou tel poids ??? Je suis aussi assez préservateur mais il faut pas exagérer: deux ou trois erreurs ne vont pas mettre une population en péril, par contre cela peut détendre certains: notamment des riverains qui voient leurs prés et cultures à l'envers...

Il y a des régions ou les sangliers sont plus rares et pourtant on se prend pas la tête à 10 kg près...

Pareil pour une laie gestante, sauf si la mise bas est proche, c'est pas noté dessus...

Arrêtez donc, enfants gâtés de sangliers ou sinon allez à la pêche...
thomas51400
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Message par thomas51400 »

Les us et coutumes des sociétés sont très différentes d'une région à l'autre... Chaque président décide avec le bureau du règlement intérieur et le fait valider à l'AG.

Arrivé à mettre tous le monde d'accord n'est jamais évident...C'est un problème générale de société...

En général les consignes sont aussi la pour éviter les excès.

Les consignes doivent être rappelées chaque matin de battue ou au minimum renvoyer au règlement intérieur.

Si le chasseur est au bureau, le plus sage est de payer l'amende pour ne pas mettre le feu au poudre mais de bien faire rappeler les règles et qu'elles restent identiques sur l'année...
sim09
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Message par sim09 »

@michel39 wrote:Le règlement intérieur c'est une chose...

Les consignes d'un chef de battue c'est autre chose.... elles peuvent s'écarter du règlement intérieur en cas de besoin....

La responsabilité de chef de battue est directement attribuée par le Président et les chasseurs doivent respecter les directives du chef de battue...



Il donne les consignes de tirs, donc c'est lui qui peut être sanctionné... Pas le tireur...





C'est toujours comme ça que le bazar commence.



Tout mettre sur le dos du responsable de battue, c'est un peu facile. Si les chasseurs n'ont pas pris connaissance du règlement intérieur et font de fait des conneries le dimanche, c'est uniquement de leur faute. Quand on porte une carabine, on se renseigne quand même un minimum, on prend des précautions. On m'a toujours dis, dans le doute abstient toi, c'est encore plus vrai une arme à la main, surtout s'il y a contradiction entre RI et consignes de battue.



On parle sans arrêt d'assistanat dans la vie de tout les jours, mais répéter bêtement des consignes avant chaque battue aux chasseurs, c'est la même chose. Sur les territoires sans cervidés, on ne rabâche pas à chaque battue le non tir de l'espèce cerf.



Pour moi il y a un règlement intérieur que tout le monde doit connaitre, voir signer, puis les consignes plus spécifique au lieu de chasse et à l'avancement du plan de chasse.



Le type n'a pas respecter son règlement intérieur, il a merdé.



Maintenant, est ce que ce règlement est adapté ou pas, c'est un autre débat. Mais à quoi ça sert de mettre en place un RI si c'est pour passer outre en cours de saison ?
gui747
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Message par gui747 »

@michel39 wrote:Le règlement intérieur c'est une chose...

Les consignes d'un chef de battue c'est autre chose.... elles peuvent s'écarter du règlement intérieur en cas de besoin....

La responsabilité de chef de battue est directement attribuée par le Président et les chasseurs doivent respecter les directives du chef de battue...



Il donne les consignes de tirs, donc c'est lui qui peut être sanctionné... Pas le tireur...



Tout a fait d'accord avec toi Michel, le fait qu'il y ai un chef de battue qui donne des consignes avant chaque battue est justement fait pour "ajuster" les tirs au long de la saison on ne mets pas la "pression" sur les sangliers toujours de la même façon, on s'adapte a la population, aux dégâts et aux demandes des propriétaires terrien/agriculteurs



First58 wrote:
Bonsoir,

Il y a des propos et des consignes que je ne m'explique pas: vous êtes en surpopulation... alors y a t il besoin de se prendre la tête sur le tir de laies de tel ou tel poids ??? Je suis aussi assez préservateur mais il faut pas exagérer: deux ou trois erreurs ne vont pas mettre une population en péril, par contre cela peut détendre certains: notamment des riverains qui voient leurs prés et cultures à l'envers...

Il y a des régions ou les sangliers sont plus rares et pourtant on se prend pas la tête à 10 kg près...

Pareil pour une laie gestante, sauf si la mise bas est proche, c'est pas noté dessus...

Arrêtez donc, enfants gâtés de sangliers ou sinon allez à la pêche...



:carton:es

playboyjeep
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Message par playboyjeep »

c'est vraiment du n'importe quoi.... je ne sais pas c'est quoi le pire, les mauvaises consigne du chef de battu ou les mauvaises consigne du règlement inter... :shock: quand on est invités on connaît pas forcément le règlement intérieur, c'est au chef de battue où à l'inviter de le dire...
Claude 31
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Message par Claude 31 »

Pour moi ce PV est caduc car il est impossible de connaitre le poids de l'animal en chasse avant de l'avoir pesé. Ce règlement intérieur vaut des clous.

Donc si on suis la procedure, le garde particulier établie un pv pour le chasseur puis un pour le chef de battue. Mais vu qu'ils sont contestable pour les raisons décrite l'affaire se finit comme tel.
First58
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Message par First58 »

Bonjour et petit rappel: un garde particulier ne peut pas rédiger un PV pour un manquement (et non une infraction) au règlement intérieur d'une société de chasse...
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