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Bonjour amis chasseur,
Je vous expose mon cas: mon père « non chasseur » possède une maison secondaire et il me lègue c’est droit de chasse « avec une déclaration de cession de chasse ». La société de chasse ne veux pas me faire une carte de résidence secondaire, ils veulent juste me faire une carte étrangère. Pouvez-vous m’éclairer un peux pour savoir si la société de chasse peut me refuser la carte ou pas?
Bonjour
Oui mais en quelle quantité (hectare ).Pour plus de renseignements sur vos droits je vous invite à vous rendre en préfecture pour y demander les statuts de la dite société de chasse , vous y avez droit et de plus cela est gratuit .