vol d'un sanglier

[Arnauld]

@grand gascon 63 wrote:je rappel quand même que les chiens (du moins ceux du 6ème groupe) on le droit de passage sur les térritoire de chasse, leurs maître peut les suivre, sans armes, en essayant de les couper, et en le montrant, de plus les chiens ne savent pas lire, et ne connaisse pas les limites des sociétés surtout quand certain chasseurs ne les connaisses pas eux même!!



les poncifs et préjugés ont de beauxc jours devant eux.

la lecture du texte de loi, l'article L420-3 du code de l'environnement, définit l'acte de chasse et dont :

N'est pas considéré comme une infraction le fait, à la fin de l'action de chasse, de récupérer sur autrui ses chiens perdus.

Ce qui ne dispense nullement le propriétaire des chiens d'une action en RC.



De plus, le seul texte de loi lié à la chasse qui cite explicitement et exhaustivement un type racial, est celui qui interdit la chasse avec des lévriers (de 1844 à 1986).

La notion de race n'est pas une réalité juridique pour la chasse (excepté pour les lévriers !)