arreter sans permis par les federau

[Benoit]

@nico62 wrote:T'aurais attendu l'ouverture en 2007 t'en serais pas la ajd.

L'attente c'est très dur,la loi encore plus



Dura lex, sed lex



la loi est dure, mais c'est la loi

[popey-77]

Salut,



Je vais être dure mais tu risque ce que tu as voulu risquer...



Quand ont joue avec le feu on fini toujours par ce bruler les ailes



Alors comme le présente ci bien la citation latine de Benoît :

@Benoît wrote:

Dura lex, sed lex





Et j'ajouterai : Dura lex, sed lex , et prépare tes Durex car tu va te faire ******* à sec.

[Benoit]

@popey-77 wrote:Salut,



Je vais être dure mais tu risque ce que tu as voulu risquer...



Quand ont joue avec le feu on fini toujours par ce bruler les ailes



Alors comme le présente ci bien la citation latine de Benoît :

@Benoît wrote:

Dura lex, sed lex





Et j'ajouterai : Dura lex, sed lex , et prépare tes Durex car tu va te faire ******* à sec.



Et les kleenex aussi.....

[popey-77]

Aussi

[Perdigau13]

faute de pouvoir me citer moi meme dans un nouveau message j'ai complété le mien...c'est le dernier en page précédente....y'a quelqu'un qu'a la réponse à ma question????

[Benoit]

@calas wrote:dans la meme catégorie mais un peu differente: hypothèse...:



je suis détenteur du permis de chasser



j'ai tout payé la validation de l'année à la fédération





mais la fédé m'a pas encore envoyé les papiers.....





je chasse pendant ces quelques jours de battement.....





si je me fais gauler par les méchants gardes ....koi moi y en a risquer ....?....?.....





bon messieurs... 8) au lieu de menacer ce povre garçon des derniers outrages... ....sans même savoir si ça lui ferait plaisir ou pas... ....y'a personne qui saurait me répondre?



Tu fais comme moi, tu valides ton permis par internet, du coup, tu as la possibilité d'imprimer ta preuve de paiement avec son N°, ta validation "provisoire" sortie sur imprimante, et de plus 2 jours après tu as ta valid dans la boite aux lettres (la vrai, pas celle mail )



D'accord ça répond pas vraiment à ta question .... mais dans ce cas précis tu n'aurais pas d'ennuis pendant les 2 jours avant la réception de la validation officielle.... et puis j'ai le mérite de t'avoir répondu, même si c'est pas exactement ce que tu attends

[candide]

Tu as eu tort et tu vas le payer mais pour qu'on te dise ce que tu risques il faut que tu précises: es tu : ministre, député, fonctionnaire europeen, commissaire de police, conseiller général ou équivalent, dans ce cas tu ne risques rien il te suffit de faire jouer tes relations ou ton administration.



Evidemment, si tu es juste un citoyen lambda, tu es redevable d'une grosse amende, il faut respecter la loi quand on n'a pas les moyens de faire autrement!!!

[Pluto]

Un vrai sniper ne se serait jamais fait prendre!...

Change de speudo, tu fais honte à la profession

J'espère qu'ils vont te torturer...

J'déconne...

Adieux l'exam du permis, un petit prélèvement sur ton compte en banque...

[sniper2610]

personne ne c'est exactement ce que je risque pour le permis de conduire je pense pas qu'il peuve y toucher

[VdbO]

http://lexinter.net/Environnement/chapi ... enales.htm



En gros ca va de 3700 à 60000 euros d'amende et impossible de passer le permis pendant 5 ans... et sisi on peux te saisir ta bagnole... et du ferme possible selon la gravité (de nuit par ex)... un petit extrait:



Article L428-9

Tout jugement de condamnation peut prononcer, sous telle contrainte qu'il fixe, la confiscation des armes, des filets, engins et autres instruments de chasse, ainsi que des avions, automobiles ou autres véhicules utilisés par les délinquants.

Il ordonne, en outre, s'il y a lieu, la destruction des instruments de chasse prohibés.



Article L428-10

Si les armes, filets, engins, instruments de chasse ou moyens de transport n'ont pas été saisis, le délinquant peut être condamné à les représenter ou à en payer la valeur, suivant la fixation qui est faite par le jugement