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par delap06
17 août 2010 13:48
Forum : Législation
Sujet : combien de societe de chasse par comune
Réponses : 2
Vues : 20

merci de ta reponce chris mais si il y a une acca peut il y avoir une autre societe autre qu'une acca? et est elle obliger d'avoir un carnet de battue?
par delap06
17 août 2010 13:37
Forum : Législation
Sujet : combien de societe de chasse par comune
Réponses : 2
Vues : 20

bonjour j'aurais aimez savoir combien il peut y avoir de societe de chasse dans une comunne ou la superficie chassable est de 600 ha

et est que toutes les societe ont d'office un carnet de battue?

merci de vos reponce
par delap06
12 août 2010 10:28
Forum : Législation
Sujet : conflit mairie societe de chasse
Réponses : 27
Vues : 183

notre fede est au courant mais ne peut rien faire la deuxiemme societe a etait cree il n'en sont meme pas au courant
par delap06
12 août 2010 09:55
Forum : Législation
Sujet : conflit mairie societe de chasse
Réponses : 27
Vues : 183

<t>bonjour je vous explique en deux mots notre situation :<br/> <br/> notre societe qui existe depuis 70 ans avait deux carnets de battue et depuis deux ans des problemes avec une equipe de battue se sont crees car elle ne respectait pas les regles de securite et elle agressait les chassseurs de not...
par delap06
24 mai 2010 18:39
Forum : Législation
Sujet : Nombre de société sur une comune
Réponses : 5
Vues : 27

Oui mais il doit faloir un nombre d' hectar pour avoir un carnet??
par delap06
24 mai 2010 18:26
Forum : Législation
Sujet : Nombre de société sur une comune
Réponses : 5
Vues : 27

Merci de votre reponce j aurais voulu savoir si il y a possibilité que cette nouvelle societe aurait la possibiliter d' avoir un carnet de battue sachant que notre société vient de retirer un carnet pour qu il y en est plus que un question de securiter
par delap06
24 mai 2010 17:56
Forum : Législation
Sujet : Nombre de société sur une comune
Réponses : 5
Vues : 27

Bonjour j aurai aimez savoir si il poivre il y avoir deux société de chasse sur une comune de 600 hectar en sachant que il y en existe desja une depuis 50 ans merci de votre reponce
par delap06
07 déc. 2009 16:28
Forum : Législation
Sujet : interdiction totale de la chasse par le maire
Réponses : 4
Vues : 65

bonjour j'aurais aimez savoir si quelqu'un etait au courant si le maire peut interdire la chasse que sa comune? au gros gibier comme au petit

merci de vos reponce