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Bonjour a tous ma question est simple je me pose la question de savoir si quelqu'un peut interdire la chasse avec des grand courants sur une acca ?
Car étant situé a côté d'une réserve naturel nos grands chiens y font régulièrement des escapades et y dérangent la faune qui s'y trouve , les techniciens qui la gèrent en ont mare et nous recevons souvent des plaintes .
Que disent les lois ? s'il y en a ? et puis peuvent -ils nous limiter en nombres de chiens ..
au niveau de l'ACCA, un article du règlement intérieur peut être restrictif par rapport aux chiens, nombre taille, type, à condition que ceci soit voté en AG.
Dans le régime des ACCA, je doute fort qu'un règlement qui interdirait par exemple les chiens courants, où d'arrêt, etc, soit approuvé par le préfet, au nom de la discrimination entre chasseurs adhérents à l'ACCA.
Cela revient à interdire la chasse aux propriétaires de chien d'arrêt par exemple.
Par contre, le détenteur du droit de chasse d'une chasse privée le peut.
Par contre, le détenteur du droit de chasse d'une chasse privée le peut.
8)
Par privée, tu entends non ACCA ?
Salut Alain.
Oui, j'entends par là, par exemple, le propriétaire de X hectares (non soumis à ACCA évidemment) qui dispose donc de son droit de chasse et qui vend des actions peut parfaitement interdire la chasse avec chiens sur ses terres, où n'autoriser que la chasse au chien d'arrêt.
Une association de plusieurs propriétaires qui se constituent en société de chasse privée, peut bien décider de ne pas chasser avec des chiens, par exemple.
la 1ère ACCA que je fréquentais , nous n'utilisions jamais (mis a part deux fois par saison) de grand courant ; la commune faisant 730 hectar , des gand courant aurait traverser la commune et les grandes routes qui nous bordais , en un temps record sans qu'aucun des (grand maximum) 14 postié ne puisse les arrêté .
donc nous avions convenu de ne pas utiliser les grand courant et ceux surtout pour leurs sécurité .
Donc au niveau d'une ACCA personne ne peut empêcher de faire chasser tel ou tel chiens qui soit grand ou petit même la préfecture ou le ministère de l'écologie ou encore la fédé ne peuvent nous pondre un arrêté qui légifèrerait dans ce sens . Ce serait alors une atteinte au droit de chasse !
Même au niveau ACCA on ne peu rien faire , a part peut-être être raisonnable sur le nombre de grands chiens car se sont bien eux qui vont dans cette réserve ( ils prennent un pied de cochon bien souvent le rapprochent sur notre territoire et si la bête n'est pas chez nous traversent la ligne de tire en entrainant les autres chiens qui partent ainsi dans cette réserve ou bien lèvent chez nous une bête qui n'entre pas de plan de tir de la matinée ce dernier saute directe de l'autre côté et nous on ne peux pas toujours arrêter les chiens , une fois de l'autre côté et ben là c'est partie pour la matinée voir la journée.
Du coup ils nous restent plus que les petits chiens qui eux ne les suivent pas.
Les traqueurs qui ont leurs chiens dans la réserve quittent la battue en cours fond le tour entre dans la réserve et essayent de récupérer leurs chiens).
Après je ne sai pas comment il faudrait faire pour faire entrer dans la tête de certains traqueurs qu'ils font plus de mal que de biens de lacher se style de chiens ?
Je crois que c'est mission impossible encore que l'un d'entre et un peu moins bête dans sa vision de la chasse au grand courant EX: on a des laies qui trainent avec environ 16 morpions de 15 jours et bien quand il a appris ça il a tout simplement dit qu'il ne lacherait pas ses bruno .)
Dans le régime des ACCA, je doute fort qu'un règlement qui interdirait par exemple les chiens courants, où d'arrêt, etc, soit approuvé par le préfet, au nom de la discrimination entre chasseurs adhérents à l'ACCA.
Cela revient à interdire la chasse aux propriétaires de chien d'arrêt par exemple.
Par contre, le détenteur du droit de chasse d'une chasse privée le peut.
8)
Et pourtant, on interdit bien au chasseurs de bécasses de chasser dans les bois pour cause dérangement du grand gibier, on empêche bien des chasseurs de pratiquer l'affût ou l'approche...
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