Bonjour à tous,
cela fait un moment que je ne suis plus venu sur le forum
, mais la ce sujet m'interresse particulierement et je voudrais évoquer mon cas afin qu'il puisse servir d'exemple et montrer jusqu'ou peut aller la co.........e
j'ai 56 ans donc plus tout jeune chasseur, à la suite d'un different d'urbanisme avec le maire de ma commune qui est aussi administrateur à la fédé ,je me suis retrouvé exclut de la Ste de chasse communale (loi 1901) présidée par ...........le frère du maire.Nous sommes dans la saison 2006-2007
"Motif non respects des statuts, pour toutes ces nuisances "....etc, etc,. N'ayant jamais commis en plus de 30 ans de chasse ,la moindre infraction,n'ayant jamais mis en danger la sécurité de personnes, ayant toujours eu une certaine éthique de la chasse , je décide de contester devant le tribunal des référés cette décision.
J'obtiens gain de cause
le Juge prononce l'annulation de l'exclusion , condamne la Ste de chasse à me délivrer la carte de membre, a m'octroyer un bracelet du plan de chasse chamois et chevreuil et à me verser 300 euros au titre de l'article 700
Je précise quand même que je vis à l'année au village ou je suis propriétaire depuis plus de dix ans.
Jusque là , tout va bien ,la Ste me verse mes 300 roros, mais toujours pas de carte ni de bracelets.......La saison se termine.
Cette saison 2007-2008 au moment de prendre ma carte ,passant outre la décision du tribunal, nouveau refus, mêmes motifs
Et nouvelle procédure en référé, et bien vous savez quoi
j'ai perdu , je n'ai pas le droit de chasser dans ma commune
Si l'année prochaine la commune voisine qui m'accueille comme membre étranger me refuse la carte, et bien je raccrocherais
Voila ou nous en sommes, lorsque la chasse et le reste, est géré par des "roitelets" qui ne feront qu'accélérer le déclin de notre chasse
La moralité est que sii vous habitez une commune ou le Maire est administrateur a la fédé sa femme secrétaire de mairie, son frère président de la chasse n'entrez surtout pas en conflit ou alors allez à la pêche.........dans des moments comme celui la , je n'est même plus l'envie