@U cignale wrote:bonjour,
Avez vous déjà été "étranger français " dans votre propre pays? Oh!!! un nouveau dans le village ? Oula, faut- voir ce qu'il vaut, de toutes façons il ne peut pas avoir les mêmes droits que nous qui sommes nés !!! Sauf qu'il paye le pain, la viande, les mpôts fonciers, locaux comme vous, qu'il fait vivre la village comme vous. Mais dans votre village son argent n'a pas la même valeur que le vôtre concernant la chasse, puisqu'il doit payer 2,3, 4 plus cher une action, et malgré cela il ne pourra pas s'exprimer comme un gars du cru, il est étranger lui. Donc vos enfants qui travaillent et vivent en dehors de leur village natal, sont eux aussi des étrangers. Bon dieu, mais c'est bien sûr, il y a pas de vrais français, puisqu'ils ne sont pas de chez vous.
Excusez moi pour ce coup de gueule, mais ça fait trop longtemps que l'on me traite d'étranger seulement à la chasse. Navré de le dire, mais jamais ce mot n'est prononcé dans les chasses de Solognotes.
Cordialement :glissa:nt
salut a tous !
vu que tu as poussé un petit coup de gueule ,pourquoi pas moi !!!
régime de l'ACCA
tu parle d'étranger mais en fait le TERME exact est MEMBRE ASSOCIEde l'ACCA.
être membre associé ,donne les même droits qu'un membre de droit de l'ACCA:il peut aller le même nombre de jour a la chasse ,a droit aux même limitation de pièces de gibier et au même territoire qu'un membre de droit et reçoit le même règlement intérieur que les autres membres.
est considérer comme membres associé toute personne qui:
- n'est pas domicilié dans la commune(résidence principale)
-n'a pas une résidence dans la commune pour laquelle il a payé pour la quatrième année consécutive une des quatre contributions directes(foncier bati ,foncier non bâti, taxe d'habitation,taxe professionnelle)
-n'est pas apporteur de droit de chasse(apporteur de leurs terrain au moment de la création de l'ACCA ainsi que leur conjoints,ascendants ,descendant,gendres et belles filles)
-n'est pas fermiers
-n'est pas membres associé privilégié(présenté par un propriétaire ayant fait approt volontairement de son droit de chasse
-n'est pas devenu propriétaire,par héritage ou donation de parcelles faisant partie du territoire de l'ACCA
la différence de cotisation entre un membre de droit et un membre associé peut se justifié par le fait qu'elle n'apporte "rien" si l'on peut dire ;pas de droit de chasse,pas d'impôt ...etc ...
parlons concret maintenant: pour mon AICA cotisation pour un membres de droit 95 euros ,pour un membre associé 115 euros.20 euros de différence ce n'est pas multiplier par 3 ou 4.
vu que tu connais mieux que moi les chasses solognotes ,trouve moi une chasse en Sologne ou tu peux chasser sur presque 7000 hectares pour 115 euros et on en reparlera .
Amicalement capucin31.