Faute du président

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
sdi
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Message par sdi »

Sortez le goudron et les plumes :x :x :x
CHRIS 63
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Message par CHRIS 63 »

Bonjour à tous,

Je vois non sans un certain plaisir que nous sommes quelques uns à partager la même vision des choses !! lol !! Je suis rassuré, s'il en était besoin, je ne suis pas encore complètement gateux. La chasse aujourd'hui est montrée du doigt, dans le meilleur des cas ou tout simplement mise au ban d'une certaine société prétendument "écologiste" par une bande de rigolos. Ne trouvez vous pas que dans l'adversité que nous allons rencontrer de plus en plus, il faudrait faire abstraction de toutes ces "conneries" d'étranger dans son propre pays ?? :evil:

Nous sommes quand même un certain nombre a essayer de sauver ce qui peut encore l'être, de par nos fonctions respectives au sein des sociétés, de par nos engagements politiques pour d'autres, nous travaillons pour défendre ce que nous pensons être bon pour nos chasses. Combien de personnes s'impliquent à ce niveau, au détriment souvent de la vie de famille, au préjudice de leur porte monnaie ? Pas tellement en définitive !! :|



Pour le cas précis, le président a été élu, sur sa faculté a assumer le poste ou alors il est en place par manque de volontaires !! Si il ne fait pas votre affaire, la prochaine fois il faut prendre sa place, tout en sachant que l'on sait ce que l'on a et que l'on ne sait pas toujours ce que l'on aura !! :wink:



Dans tout les cas la fonction n'est pas un titre ronflant, elle cache un véritable travail de tous les instants !! Mais pour apprécier le poste à sa juste valeur il faut en connaitre les rouages et les contraintes. :oops:



Et oui, en ce bas monde nul n'est parfait, pas même moi !!!! m1;dr m1;dr



Cordialement.CHRIS.
capucin31
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Message par capucin31 »

@U cignale wrote:bonjour,

Avez vous déjà été "étranger français " dans votre propre pays? Oh!!! un nouveau dans le village ? Oula, faut- voir ce qu'il vaut, de toutes façons il ne peut pas avoir les mêmes droits que nous qui sommes nés !!! Sauf qu'il paye le pain, la viande, les mpôts fonciers, locaux comme vous, qu'il fait vivre la village comme vous. Mais dans votre village son argent n'a pas la même valeur que le vôtre concernant la chasse, puisqu'il doit payer 2,3, 4 plus cher une action, et malgré cela il ne pourra pas s'exprimer comme un gars du cru, il est étranger lui. Donc vos enfants qui travaillent et vivent en dehors de leur village natal, sont eux aussi des étrangers. Bon dieu, mais c'est bien sûr, il y a pas de vrais français, puisqu'ils ne sont pas de chez vous.

Excusez moi pour ce coup de gueule, mais ça fait trop longtemps que l'on me traite d'étranger seulement à la chasse. Navré de le dire, mais jamais ce mot n'est prononcé dans les chasses de Solognotes.

Cordialement :glissa:nt



salut a tous !



vu que tu as poussé un petit coup de gueule ,pourquoi pas moi !!! :D



régime de l'ACCA



tu parle d'étranger mais en fait le TERME exact est MEMBRE ASSOCIEde l'ACCA.

être membre associé ,donne les même droits qu'un membre de droit de l'ACCA:il peut aller le même nombre de jour a la chasse ,a droit aux même limitation de pièces de gibier et au même territoire qu'un membre de droit et reçoit le même règlement intérieur que les autres membres.

est considérer comme membres associé toute personne qui:



- n'est pas domicilié dans la commune(résidence principale)

-n'a pas une résidence dans la commune pour laquelle il a payé pour la quatrième année consécutive une des quatre contributions directes(foncier bati ,foncier non bâti, taxe d'habitation,taxe professionnelle)

-n'est pas apporteur de droit de chasse(apporteur de leurs terrain au moment de la création de l'ACCA ainsi que leur conjoints,ascendants ,descendant,gendres et belles filles)

-n'est pas fermiers

-n'est pas membres associé privilégié(présenté par un propriétaire ayant fait approt volontairement de son droit de chasse

-n'est pas devenu propriétaire,par héritage ou donation de parcelles faisant partie du territoire de l'ACCA



la différence de cotisation entre un membre de droit et un membre associé peut se justifié par le fait qu'elle n'apporte "rien" si l'on peut dire ;pas de droit de chasse,pas d'impôt ...etc ...



parlons concret maintenant: pour mon AICA cotisation pour un membres de droit 95 euros ,pour un membre associé 115 euros.20 euros de différence ce n'est pas multiplier par 3 ou 4.

vu que tu connais mieux que moi les chasses solognotes ,trouve moi une chasse en Sologne ou tu peux chasser sur presque 7000 hectares pour 115 euros et on en reparlera . :wink:



Amicalement capucin31.
sainthub
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Message par sainthub »

@SCHNUTZ wrote:C'est valable pour la haute-Saône, mais il y a autant de statuts que de sociétés à quelques variantes près c'est bien pour cela qu'il faut lire les textes. C'est au cours d'une assemble générale ordinaire ou extraordinaire que l'on pourra modifier les statuts. Il est toujours possible de "démissionner" un président au cours d'une telle assemblée pour faute grave.

C'est valable pour toute ACCA de France ! Puisque ça reprend les formulations obligatoires qui sont stipulées dans le code de l'environnement. Maintenant on peut encore rendre plus restrictif l'ensemble certains éléments dès lors qu'ils ne sont pas en contradiction avec le minimum défini par la loi.



Amicalement, sainthub.
capucin31
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Message par capucin31 »

@sainthub wrote:

C'est valable pour toute ACCA de France ! Puisque ça reprend les formulations obligatoires qui sont stipulées dans le code de l'environnement. Maintenant on peut encore rendre plus restrictif l'ensemble certains éléments dès lors qu'ils ne sont pas en contradiction avec le minimum défini par la loi.



Amicalement, sainthub.



+1
SCHNUTZ
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Message par SCHNUTZ »

@sainthub wrote:@SCHNUTZ wrote:C'est valable pour la haute-Saône, mais il y a autant de statuts que de sociétés à quelques variantes près c'est bien pour cela qu'il faut lire les textes. C'est au cours d'une assemble générale ordinaire ou extraordinaire que l'on pourra modifier les statuts. Il est toujours possible de "démissionner" un président au cours d'une telle assemblée pour faute grave.

C'est valable pour toute ACCA de France ! Puisque ça reprend les formulations obligatoires qui sont stipulées dans le code de l'environnement. Maintenant on peut encore rendre plus restrictif l'ensemble certains éléments dès lors qu'ils ne sont pas en contradiction avec le minimum défini par la loi.



Amicalement, sainthub.



Je ne dis pas le contraire, je dis simplement qu'il y a autant de statuts que de sociétés, et qu'il faut les lire. La trame est la même, mais chacun y apporte son petit plus. Dans le cas présent, le président a accepté alors que le comité avait refusé. Il y a donc abus de pouvoir avec toutes les conséquences.
U cignale
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Message par U cignale »

capucin31,

Désolé, mais me concernant l'argent n'est pas mon problème. Que l'on paye plus que l'homme du " cru ", OK, mais étranger moi ça me :evil: :evil: . De plus malheureusement, tous les chasseurs n'ont pas un bon salaire ou une bonne retraite, Il faut un peu penser à eux !!! Ils ont aussi le droit de chasser. Si on continue comme cela, il n'y aura plus de jeunes ( prix du permis, assurances, armes, munitions, prix des actions). Faisons un effort pour les jeunes "étranger au village" Quel vilain mot.

Tu as dit concret, comme c'est concret ? Tout dépend des ACCA : chez moi c'est 80€ pour le villageois, et 335€ pour les étrangers, comme dans pas mal de secteurs des PO et Hérault et Aude. Il est vrai que quelques dianes de villages éloignées commencent à réduire les tarifs, vu qu'ils sont dépassés par un âge avancé et qu'ils manquent de "postés".

Je reconnais que ce mot étranger m'énnerve.

Sans rancune et cordialement.
sdi
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Message par sdi »

Il est vrai que dans beaucoup d endroits, d ici a peine quelques années les étrangers seront les bienvenues, ils seront même.... comment dire..... une denrée rare :!:
Flash38
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Message par Flash38 »

dans notre acca ns avons 70 pour cent de membres associes ( c déjà bien ) cette année il i avait 3 demande en plus des années, donc le conseil a voté contre ces trois demandes en plus , seulement le president a fait rentrer 2 et refuser le 3 iem . les 2 integre sont equipe voila la raison et l"otre il reste chez lui . si tout ceci et logique il ni a plus besoin de faire de vote ; PS , 97 chaseurs dans notre acca .
Flash38
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Message par Flash38 »

il a ete vote 70 pour cent max de membres associes , si ns prenons ces 3 ns dépassons , donc il faut que ns enlevions trois autres chasseurs qui eux chasse depuis , aux minimum 6 ans . c est la raison pour laquelle la majorité a votee contre
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