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@jeune chasseur 24 wrote:ça je peux te répondre :p tu peux faire les 2 avoir une invit de propriétaire que tu connais ou prendre la carte (mon grand père prend une de ses cartes car une des communes limitrophes de son département).
d'ailleurs en parlant de carte, j'ai une autre question.
si je suis invité dans une palombière de la commune X, ai-je besoin de la carte de cette commune? ou est ce que c'est considéré comme une invitation?
je sais, je pose beaucoup de question, mais l'histoire des date pour les cartes personnes n'en parle lors de la formation. on nous dit juste qu'une acca doit avoir un minimum de 10% de membres dit externes
En qualité d'invité, tu n'as pas besoin de carte. Toutefois, le règlement intérieur de l'ACCA concernée prévoit ce cas dans le détail. Pour mon ACCA, et pour les seules palombières (Art. 7.bis) seul le titulaire devait avoir une carte, mais il avait la liberté d'invitation -(mais uniquement dans le cadre strict de l'installation)-.
@matraks wrote:Bonjours je commence a mieux comprendre mais obtenir la carte de son acca c'est payant?
si tu parles d'une carte pour être sociétaire(membres de droit ou membres associés) de l'acca(qui donne le droit de chasser sur le territoire de l'acca pendant la période d'ouverture de la chasse),oui c'est payant(faut bien un peux d'argent même pour faire fonctionner une petite structure).
si tu parles d'une carte d'invitation pour une période en général d'une journée suivant les cas ,elle peut être gratuite ou payante .
Dans la forme , il faut que la lettre du prétendant à entrer dans une ACCA ou AICA
( non membre de droit , appelé encore membre extérieur) soit expédiée avant le
1 er avril.
le CA examine les candidatures et doit donner réponse ( positive ou négative )à tous les demandeurs avant le 15 MAI , par lettre.
ça , c'est le côté " formel ".... dans les faits , il se fait encore un peu n'importe quoi et il arrive que des cartes soit données postérieurement suivant affinités pistonnages et copinages divers.
Toutefois , en faisant cela , l'ACCA s'expose à être mise en cause devant tribunal compétent par des mauvais coucheurs à qui la carte aurait pu être refusée par le CA (convenance ou tirage au sort) : le nombre de cartes est entériné le jour de l' AG et mentionné en clair sur le réglement intérieur validé en suivant par la DDT et la fédé.
ce nombre se valide par rapport au nombre de lettres de demandeurs reçus et retenus par le C.A. , " théoriquement " on ne peut pas revenir dessus , le faire c'est s'exposer
inutilement à un contentieux....
En résumé : lettre du demandeur en tant que membre extérieur dans une ( ou des ACCA ) avant le 1er AVRIL
Réponse du CA de l'ACCA ( ou des ACCA ) le 15 MAI au plus tard.
Par contre , tu as de fait une carte de membre de droit sur l'ACCA où tu résides de même éventuellement où tu es seulement propriétaire non résidant ou encore loueur de terres.
DARNEPASSION
Là c'est si t'es étrangé mais si tu es résident quelle est la démarche a effectuer?
re salut a tous en fait je refléchissais il peut yavoir combien de statuts permettant de délivrer une carte pour une acca ou aicca ? ( vous me dite si je me gourre)
alors: ya membre de droit ( résident a l anné ou propriétaire de terre )
puis : permissionnaire ( perssone extérieure a l acca )
et il me semble aussi que ya un tarif " special" pour un membre qui mets ses terre a disposition de l acca non je vous avouerais que je m interrese à tout ceci depuis peu donc exuser mes lacunes ( en clair les anciens ayais la bontée de ne pas me désintégrer ) coi;k
merci pour toute ces prescisions je pensais pas que c étais aussi prescis! moi étant simple membre de droit par domiciliation donc , mes enfant et parents ne peuvent pretendre a chasser dans l aica ( meme heberger sous mon toit ) ( c vraiment une suposition car si demain ma mere m apelle et me dit quelle vien habiter cher moi et quelle veut aller chasser )
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en fait je refléchissais il peut yavoir combien de statuts permettant de délivrer une carte pour une acca ou aicca ? ( vous me dite si je me gourre)
je vous avouerais que je m interrese à tout ceci depuis peu donc exuser mes lacunes ( en clair les anciens ayais la bontée de ne pas me désintégrer ) coi;k
