ACC ou ACCA

[Arnaud79]

Selon la loi sur les associations ces comme sa que sa marche! Allez jusqu'au tribunal pour sa ces chercher la bête!

[thierry04]

oui c'est mieux de fermer sa gueule et de plu chasser..

[Arnaud79]

Je n'est pas dit sa mais sois il faut trouver un arrangement ou allez chasser ailleurs! Si vos parents ou beaux parents habitent sur une commune à coté vous pouvez profiter de l'ascendance descendance.

[thierry04]

et chez moi je dit amen , eh bien non car si tout le monde fait comme sa un jour plu personne chasse

[Arnaud79]

Bah leur choix est de vous refuser tel est la chose après personnellement je ne connais pas grand monde à qui ces arrivé

[thierry04]

sa arrive a beaucoup plus de gens que se que tu croie, et regle c'est compte en ne pas donnant une carte de chasse , c'est d'une bassaisse de mange m .....

[Arnaud79]

Engager une procédure avec le tribunal et ensuite vous verrez le résultat mes ce n'est pas après sa que vous chasserez dans votre acca

[thierry04]

bien alors quand c'est comme sa d'accors , mais ont prend pas le communal, ont prend aucune subvention, ont prend un garde prive, et ont reste PRIVE ...

[Alexis43]

Salut,

THIERRY,

L'association dont tu parles relève de quel régime?

ACCA, privée, communale etc?

Je n'ai pas trouvé la réponse en te lisant, mais j'ai peut être mal lu?

[thierry04]

c 'est une ACC loi 1901