arreter sans permis par les federau

[sniper2610]

personne ne c'est exactement ce que je risque je navais pas de gibiers et javé tirer aucune cartouche merci

[popey-77]

@sniper2610 wrote:personne ne c'est exactement ce que je risque je navais pas de gibiers et javé tirer aucune cartouche merci



Moi je trouve la réponse de vbdo assez clair:

@VdbO wrote:http://lexinter.net/Environnement/chapi ... enales.htm



En gros ca va de 3700 à 60000 euros d'amende et impossible de passer le permis pendant 5 ans... et sisi on peux te saisir ta bagnole... et du ferme possible selon la gravité (de nuit par ex)... un petit extrait:



Article L428-9

Tout jugement de condamnation peut prononcer, sous telle contrainte qu'il fixe, la confiscation des armes, des filets, engins et autres instruments de chasse, ainsi que des avions, automobiles ou autres véhicules utilisés par les délinquants.

Il ordonne, en outre, s'il y a lieu, la destruction des instruments de chasse prohibés.



Article L428-10

Si les armes, filets, engins, instruments de chasse ou moyens de transport n'ont pas été saisis, le délinquant peut être condamné à les représenter ou à en payer la valeur, suivant la fixation qui est faite par le jugement



De plus le faite de ne pas avoir tiré de cartouche n'est selon moi pas une escuse car si les gardes n'était pas intervenu tu l'aurais fait.

Chasser sans avoir de permis c'est braconner point final et tu doit en répondre devant la justice

[roulio]

Tu savais avant de le faire que c'était interdit, alors maintenant arrete de pleurer "qu'est ce que je risque gnagnagna...." c'est du braconnage c'est tout point final encore heureux que tu ai à répondre de tes actes devant la justice manquerait plus que ca, le fait que tu devais passer le permis en février je trouve que c'est meme aggravant dans ta situation, ca veut dire que tu t'intéresse à la chasse et que tu connais ses règles...donc que tu les as enfreint volontairement.

[alban]

@roulio wrote:Tu savais avant de le faire que c'était interdit, alors maintenant arrete de pleurer "qu'est ce que je risque gnagnagna...." c'est du braconnage c'est tout point final encore heureux que tu ai à répondre de tes actes devant la justice manquerait plus que ca, le fait que tu devais passer le permis en février je trouve que c'est meme aggravant dans ta situation, ca veut dire que tu t'intéresse à la chasse et que tu connais ses règles...donc que tu les as enfreint volontairement.



Ok avec toi roulio,

et encore un qui montre une image négative de la chasse alors qu'il te suffisait de n'attendre qu'une saison comme beaucoup d'entre nous l'on fait avent de pouvoir prendre le fusil à la chasse.

Si tu voulais te défouler avec une arme, il y a les ball trap.

Perso, je pense même que tu n'as rien à faire sur ce site mais bon, je ne suis pas modo

alban

[popey-77]

Salut les gars,



"sniper2610 voulait savoir ce qu’il risquait, nous lui avons répondu et avons même le droit de lui laisser entendre ce que nous pensons de ce geste.

Néanmoins et si je suis dac o dac avec vous je vous demande de rester cool"



Modérator007 dixit Popey-77

[jasonx]

dit donc elles piquent les amandes,j'arrete tout de suite!lol

c'est sure c'est pas malin malin mais le mal est fait,remarques tu auras au moins tué un dédé,sauf que ce cochon sera ta tirrelire tanpis pour toi!

[niouf-niouf]

La vie est un jeu constant.

Mais il y a des règles.



T'as voulu jouer (une ou plusieures fois) mais tu as perdu.

Maintenant il va falloir assumer.



Si tu veux savoir exactement ce que tu risques, appel l'ONCFS je pense que doit déjà avoir des coordonnées.



Pour ce qui est de son arme, je pense (et il peut sans doute le confirmer) que les fédéreaux lui ont déjà taxé.



Je ne sais pas si c'est comme pour les examens d'Etat, mais il se peut que tu ne puisse pas passer d'examen pendant 5 ans et quelque soit l'examen. (permis de chasse,CAP, BAC, BTS, etc.....)

[o.j]

C'est du braconnage,que tu ai tire des cartouches ou non cela ne change pas grand,avec un fusil et des cartouches tu n'etait quand meme pas alle cueillir les champignons soyons clairs la dessus.Donc tu assume tes responsabilites,en plus c'est quoi ce pseudo qui fait honte aux chasseurs et qui doit apparemment te plaire,fais le menage dans tes meninges.

[JACK21]

Vous rigolez " jusqu'à 60000 euros "!!!!, ou je chasse actuellement, des chasseurs de la soi-disante chasse voisine ont été pris par les fédéraux pour chevreuil non bagué à la cabane de chasse, fusils chargés dans la cabane. Un des chasseurs a même dit aux gardes " on ne va quand-même pas bagué une crevure comme ça" ils ont deux bracelets et ça tire tous les dimanches .Celà est arrivé il y a plus d'un mois, ils chassent toujours car les gardes ne peuvent retirer le permis sur place, ca va passer au tribunal en 2007 et les chasseurs voisins pensent comme moi " élection en 2007! Amnistie!!! et oui!!!!!

Et puis Sniper 2610, ok a fauté, et nous pose une question, attend plus une réponse , je ne connais pas son age, mais tout le monde peut faire des erreurs, donc là, sans permis, aller une amende, et je pense inférieure à la première somme annoncée (3700€)quand je vois retrait de voiture, prison!!!il n'a quand-même pas tiré sur les gardes!!

[nico62]

@JACK21 wrote::roll: Vous rigolez " jusqu'à 60000 euros "!!!!, ou je chasse actuellement, des chasseurs de la soi-disante chasse voisine ont été pris par les fédéraux pour chevreuil non bagué à la cabane de chasse, fusils chargés dans la cabane.

donc là, sans permis, aller une amende, et je pense inférieure à la première somme annoncée (3700€)quand je vois retrait de voiture, prison!!!il n'a quand-même pas tiré sur les gardes!!



La il s'agit pas d'un problème de bague mais bien plus grave quand meme. En France si tu as pas de permis de chasser validé ou une license de tir tu n'as pas le droit de te balader avec des armes: se n'est plus une simple infraction a la police de la chasse mais plus grave je pense, en plus du reste: imaginons:

sniper jsé pu combien tire un lapin et blesse ou tue un enfant qui passé par la:pas de permis donc pas d'assurance... qui paye dans ce cas la?

De plus pour acheter une arme de chasse et des munitions il faut le permis de chasser donc il y a un complice quelque part...

Je trouve que sa fait beaucoup, il doit pas etre le seul mais il s'est fait pincé...bah tant pis

C'est en sanctionant des actes comme sa qu'on évite l'anarchie