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Moi j'attends pour l'instant n'y comprends rien et nous ne devons pas déclarer de ce que je pense nos fusils calibre 12 deux coups ? Je ne sais pas. Autant de questions, si un voisin me laisse un fusil à garder de chasse, qui le déclarerait lui ou moi ?
Depuis le 01/12/2011, toutes les transactions (ventes,achats, cessions de fusils à un coup par canon ) doivent faire l'objet d'un ENREGISTREMENT y compris entre particuliers.
Autant pour moi cz452, mais qu'est ce qui m'empêche de vendre mon fusil (acheté avant décembre 2011) à un amis chasseur, cet arme n'étant référencé dans aucun fichier, si elle change de propriétaire comment la préfecture peut-elle la suivre?
Ok, merci tu as tout à fait raison, la loi c'est la loi qu'elle nous plaise ou non.
De plus ci la personne à qui on vend une arme après décembre 2011 commet un délit ou est impliqué dans un accident avec celle-ci on peut nous aussi être inculpé pour ne pas lui avoir vendu dans les règles.
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surtout qu'il est à un coup 