Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

<t>POUR INFO : j'aime bien les gens de l'ONCFS et j'ai de très bons rapports avec eux, on fait un peu le même métier.<br/> <br/> Si le législateur avait voulu donner des prérogatives à l'ONCFS en matière de gibiers tués sur les routes, il l'aurait tout simplement écrit dans la loi, or celà n'est pas...

<t>Art. L. 424-9. - Le grand gibier tué accidentellement et en tout temps à la suite d'une collision avec un véhicule automobile peut être transporté sous réserve que le conducteur en ait préalablement prévenu les services de la gendarmerie nationale ou de la police nationale. »<br/> <br/> <br/> <br...

<t>Bonjour à tous<br/> <br/> <br/> <br/> Me voici de retour après une longue absence pour cause de stage. Retour juste à temps pour l'assemblée générale de mon ACCA et être élu président.<br/> <br/> Pour mettre un peu d'ordre dans les battues tant décriées, je suis à la recherche d'un modèle de care...

La Hte-Saône c'est moi, oubli de connexion. excuse.



A+

<t>Bonjour à tous<br/> <br/> <br/> <br/> Pour que la loi soit facilement compréhensible il faut la remettre dans son contexte et lire le code de l'environnement modifié.<br/> <br/> <br/> <br/> A titre d'info mais je pense que tout le monde le sait déjà, toutes les lois, tous les codes et textes règl...

<t>Bonjour à tous<br/> <br/> <br/> <br/> Tout dépend de l'arme, un fusil calibre 12 superposé pas besoin de permis de chasser pour le transport. Il faut simplement qu'il soit dans une housse où alors démonté.<br/> <br/> Pas besoin de permis ni de licence pour le ball-trapp. Assurance responsabilité ...

<t>Bonjour à tous<br/> <br/> <br/> <br/> Sauf erreur de ma part :<br/> <br/> - avant la parution de la loi 2000-698 du 26 juillet 2000, le code rural prévoyait expressément que le sociétaire d'une' ACCA pouvait être accompagné par un invité porteur d'une carte d'invité délivrée à titre gratuit. Cett...

<t>Bonsoir à tous<br/> <br/> <br/> <br/> J'attendais beaucoup de réactions, je ne suis pas déçu, juste un tout petit aparté, je connais déjà un certain nombre de gendarmes qui ont reçu une jolie petite photo et malheureusement il n'y a rien à faire pour nous.<br/> <br/> Pour David, tu as vu juste, c...

<t>Salut<br/> <br/> <br/> <br/> Pour ton problème tu as tous les conseils qu'il faut. J e voulais juste te dire que le braque allemand est un très bon chien qui a besoin d'un maître à poigne. Surtout attention aux chevreuils car c'est un chien polyvalent qui prend très vite l'habitude du poil et aus...

Salut



Mes deux ACCA sont entre VESOUL et LURE et donc pas en limite de Haute Marne. Tous les ans je vais à CHATEAUVILLAIN, je pense que toi aussi.