La recherche a retourné 29 résultats

par oldshot
26 déc. 2011 17:18
Forum : Législation
Sujet : L'UNPACT reçue à l'Assemblée Nationale: communiqué...
Réponses : 27
Vues : 102

<t>@CHRIS 63 wrote:Bonsoir,<br/> <br/> Pour une compréhension par un public un peu plus large, il serait souhaitable d'avoir une version expurgée des termes purement "législatifs". D'ailleurs je pense que c'est valable pour pas mal de textes rédigés de plus en plus avec des termes d'un autre temps, ...
par oldshot
24 déc. 2011 14:04
Forum : Législation
Sujet : L'UNPACT reçue à l'Assemblée Nationale: communiqué...
Réponses : 27
Vues : 102

<r>@le petit poucet wrote:salut <E>:)</E><br/> <br/> <br/> <br/> j' ai une question<br/> <br/> pour ce qui est de l'achat d'une nouvelle arme de chasse comme par exemple un fusil a canon superposé<br/> <br/> <br/> <br/> avec la nouvelle loie le dit fusil est il soumis a déclaration comme le serait u...
par oldshot
23 déc. 2011 22:19
Forum : Législation
Sujet : L'UNPACT reçue à l'Assemblée Nationale: communiqué...
Réponses : 27
Vues : 102

<r>@pépé07 wrote::oops: c'est touffu ,vraiment une usine à gaz,il faudrait un résumé plus simple et surtout compréhensible pour le commun des mortels <E>:)</E><br/> <br/> <br/> <br/> Il n'existe pas d'autre moyen de phraser les amendements que nous souhaitons faire apporter au texte de loi présentem...
par oldshot
22 déc. 2011 00:45
Forum : Législation
Sujet : L'UNPACT reçue à l'Assemblée Nationale: communiqué...
Réponses : 27
Vues : 102

<r>Publié à l'instant sur le site de l'Association: <URL url="http://www.unpact.net/">http://www.unpact.net/</URL><br/> <br/> <br/> <br/> <br/> <br/> L'UNPACT a obtenu son BEP<br/> <br/> (Brevet d'Écoute Parlementaire) <br/> <br/> <br/> <br/> En effet, hier 21 décembre 2011, Monsieur le député Claud...
par oldshot
12 déc. 2011 01:26
Forum : Législation
Sujet : L'UNPACT analyse la loi votée au Sénat le 8 décembre 2011:
Réponses : 0
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<t>Pour l'information des membres de Chasse-Passion: <br/> <br/> <br/> <br/> <br/> <br/> "L'UNPACT analyse la loi votée au Sénat le 8 décembre 2011<br/> <br/> <br/> <br/> Le suspense est (provisoirement) fini : les sénateurs ont voté le 8 décembre et adopté la proposition de loi Bodin-Warsmann-Le Ro...
par oldshot
01 déc. 2011 02:12
Forum : Législation
Sujet : Adhérents, sympathisants de l'UNPACT: exprimez vous!
Réponses : 2
Vues : 20

<r>Adhérents, sympathisants de l'UNPACT,<br/> <br/> Chasseurs, tireurs, collectionneurs d'AAF,<br/> <br/> <br/> <br/> Les prochains jours revêtiront une importance capitale pour le futur de nos passions car le gouvernement, le sénat et l'assemblée nationale sont engagés dans l'étude de 3 proposition...
par oldshot
25 nov. 2011 20:48
Forum : Législation
Sujet : Loi sur le armes: c'est parti!
Réponses : 22
Vues : 150

@louis du 33 wrote:Merci pour l'info :mrgreen:



Mais ne crions pas victoire trop tôt ...



Justement... (Et ce n'est hélàs pas du tout le propos de ma communication...)
par oldshot
25 nov. 2011 00:50
Forum : Législation
Sujet : Loi sur le armes: c'est parti!
Réponses : 22
Vues : 150

<r>Bonjour chers Amis de Chasse Passion!<br/> <br/> <br/> <br/> Les sénat se penchera au début du mois de décembre 2011 sur l'examen et l'amendement de trois propositions de loi en vue de l'élaboration d'une loi française sur les armes.<br/> <br/> <br/> <br/> Cette communication veut attirer votre a...
par oldshot
27 mars 2011 00:08
Forum : Législation
Sujet : Déclaration arme à la chasse
Réponses : 15
Vues : 75

Eh bien voilà, ça vous donne l'occasion de visiter votre gendarmerie. Pas bien comme idée?



LOL Oldshot
par oldshot
26 mars 2011 21:35
Forum : Législation
Sujet : Armes : nouvelle loi en cours !
Réponses : 223
Vues : 700

<r>J'ai pris connaissance avec intérêt de l'énoncé de la PL 369 déposée le 23 mars 2011.<br/> <br/> <br/> <br/> Le préambule de la proposition de loi de MM. Poniatowski et Courtois ne manque pas de souligner les innonbrables inconsistences de "la loi bavarde", sobriquet dont ils affublent avec espri...