Débat cavaliers/chasseurs/quatre-quatreux !

[lolo]

Pour en revenir sur mon post précedent, je pense que se qui opposent (pas le sens pour ou contre) les autres utilisateurs de la nature et nous chasseurs et que nous avons les autorisations des propriétaires ou comme dans ma commune donne libre acces aux membres de l'asso, alors que les autres , non. A vous d'allez frapper aux portes des propriétaires pour avoir les autorisations d'utiliser leurs terres..........Au lieu de nous ejecter dexterres dont nous avons l'usufruit.





LOLO

[candide]

re,



Je ne vois pas en effet pourquoi un proprétaire interdirait le passage sur ses terres aux véhicules tout terrain, cavaliers et autres VTT; à moins qu'il n'ai des raisons de se plaindre de leur comportement ou des dégats causés.



Il serait interressant d'avoir l'opinion de quelques propriétaires à ce sujet.

[lolo]

@candide wrote:re,



Je ne vois pas en effet pourquoi un proprétaire interdirait le passage sur ses terres aux véhicules tout terrain, cavaliers et autres VTT; à moins qu'il n'ai des raisons de se plaindre de leur comportement ou des dégats causés.



Il serait interressant d'avoir l'opinion de quelques propriétaires à ce sujet.



Adishatz à tots



Je vais vous dire pourquoi j'interdit l'acces du terrain que je loue enfin que je louais mais ayant toujours l'usufruit (en co location avec mon voisin).



terrain de 12 hectares de pres et de petits bois dont l'activité est l'élevage ovin. Je louais la maison, mon voisin et ami les terres pour ses betes ( le propriétaire non ayant fait ayant droit par accord tacite).



Par 2 fois nous avons récupéré les brebis sur la route dont la deuxieme fois averti par les gendarmes. Cause grillage sectionné.



Ensuite une petite famille qui avait pris la propriété pour un terrain de jeu et aire de picnic et biensur en plein milieu du pre à fourrage (biensur les herbes ont été piétinés) . La politesse aurait voulu qu'ils demandent l'autorisation pour rentrer sur le terrain ( pour Popey, l'histoire de l'avion), mais pour eux un pres etait un espace vert donc accessible à tous. De plus pour renter ils avaient arraché le grillage.

Quand tous les lundi vous etes obligé de faire le tour du propriétaire pour voir si le grillage n'est pas abimé, vous en interdisez l'acces.......à par pour les chasseurs de Chasse Passion (RDV en Novembre).

L'acces est également interdit aux chasseurs à par les invités et les copains.



Adiu



LOLO

[niouf-niouf]

Eh bien Lolo, tu me rasure, la situation est la même chez toi!

Moi, ils ont du mal à arracher les clôtures de fil barbelé, mais les portes ....!

Qu'un gars vienne au champignon, franchement, je m'en tape et mon père aussi! La seule chose qui dérange, c'est que pour rentrer, ils savent très bien ouvrir les portes, mais ils n’ont encore pas compris comment on les refermait!

Alors forcément, en moins d'une heure, ta tout le troupeau dehors et t'as plus qu'a courir les reparcquer!



Et quand j’entends la nature est à tout le monde … .

Ca tombe bien, parce que malheureusement, j’ai du déménager en ville pour me rapprocher du taffe, et n’ayant plus de jardin … , j’irai faire mon barbecue dans je jardin de certains 8) (Je ferai même du cheval peut etre )



Non,......c'est pas la nature ton jardin!

[Alain87]

Salut,



ATTENTION ! lisez le code rural ...



Si une parcelle n'est pas clôturée ou dépourvue de signalisation interdisant le passage, cela laisse supposer que le propriétaire tolère l' accès.



Si le passage est toléré dans ce cas précis, il n'en demeure pas moins que le ou les usagers doivent respecter les lieux et ne comettre aucun dégâts. Et c'est là que ça se complique car toute trace de passage peut être considéré comme un dégât : grattage du sol pour trouver les champignons par ex. ou simplement des traces de roues ...



Donc si on ne peut faire valoir la violation de priproiété privée, on peut invoquer le dégât de bien privé.





Concernant les chemins :

Un chemin qui n'est pas signalé comme privé et qui n'est pas clôturé et considéré comme ouvert au public...



Je laisse un lien afin de vous rendre compte que pour fermer le passage sur un chemin qui est emprunté depuis longtemps, vaut mieux prévoir une bonne signalisation avant de mettre une clôture ...



http://endurosud.free.fr/juridique/barbele.htm



A+

[candide]

Bonjour,



Sans vouloir envenimer les choses, si je comprends bien, quand le code rural donne raison aux propriétaires, il n'est pas à respecter par contre tout article qui permet de prendre ses aises vis à vis d'un propriétaire l'est!

Bizarre façon d'interpréter la loi.



D'autre part, je constate comme je m'en doutais ( et par expérience), que bien souvent un propriétaire laisse accès aux chasseurs qui respectent l'environnement qu'on leur prète et moins à d'autres qui pour certains s'en contrefoutent)



Qui c'est qui disait que rien n'est jamais ni blanc ni noir! ( je vous le fait pas en latin car je sais que ca en énerve)

[lolo]

Cela ne me gène pas tes locutions latines, cela me rappelle le college et le lycée, mais il serait bon que nous remettes en mémoire les décli de rosa et dominus





Intelligenti pauca!!!!



LOLO

[Alain87]

Salut,



Content de lire ça ....



Rien à ajouter



A+

[solitaire]

Bonjour à tous les amis de la nature!



Je tiens à préciser que je ne chasse pas en France, mais à l'étranger, et que les lois concernant la chasse ne sont pas les mêmes. En effet, depuis la révolution française les lois appliquée en matière de chasse sont différentes en France par rapport aux pays voisins (hormis les départements de Moselle, du Bas Rhin et du haut Rhin, si je ne me trompe pas).

Chez nous il n'y a pas d'ACCA, de GIC, de domaniales etc...



Au Luxembourg, pays où je chasse, les chasseurs louent ( et parfois bien cher) des territoires de chasses aux propriétaires terriens reunis en association. Ces territoires et association sont délimités par les frontières communales.

Je pense qu'en Belgique c'est plus ou moins le même système.



Cependant l'accès de ces territoires est libre et les lois nationales datant du code Napoléon autorise tout un chacun à traverser les campagnes et les fôrets à pied, à cheval, en VTT et d'y exercer tous les loisirs verts qui se développent de plus en plus



Or, les seuls à payer pour pouvoir exercer leur loisir sont les pêcheurs et les chasseurs.



Sans doute une grande partie des conflits est due à cela.



Waidmannsheil

[Alain87]

Salut Solitaire,



Le prétexte soulevé par les chasseurs : "Moi, je paye pour chasser, toi non alors tu t'écrases" est un mauvais prétexte ...



Le chasseur paye pour un droit de chasse et non pour un droit de passage et croyez-moi ça fait une belle différence...



Et en matière de loi, il faut savoir que le droit de chasse n'emporte pas le droit de passage...



A méditer ....



A+